Demande titre de sejour vpf conjoint francais apres oqtf
Sujet initié par Carole, il y a 3 ans - 2208 vues
Bonjour,
Suite à une 1ère demande de titre de séjour VPF conjoint de Français, la préfecture a vu que nous n'avions pas 6 mois de vie commune et que celui-ci n'était pas rentré en France en situation régulière car il est revenu du Maroc avec un visa Italien et passé par l'Espagne sans cacher sur le passeport Espace Schengen.
Donc nous avons fait un dossier de demande de régularisation celle-ci a été assorti d'un OQTF le 20/07/2020, nous avons fait un recours auprès du TA à l'aide d'un avocat qui ne s'est pas présenté à l'audience. Du coup, rejet du TA et confirmation de l'OQTF le 27/12/2020.
Donc mon mari est retourné en Italie où il a obtenu un permis de séjour Italien pour regroupement familial car sa sœur est italienne.
Il est parti au Maroc (pays d'origine), il a les tampons de la sortie de France et l'entrée en France sur le passeport.
Peut-il refaire une demande de TS VPF maintenant ?
Bonjour, Il aurait pu faire la demande de Visa Long séjour depuis son pays où il s est rendu. Il peut maintenant faire une demande vu que l 'OQTF n' est plus valide et qu il a un caché d Entrée. Il vous faudrait quand apporter une preuve de communauté de vie. Merci de préciser que la question est résolue.
On justifie la vie commune depuis notre mariage en 2019 ou depuis qu'il est revenu en France ?
Du fait qu'il n'est pas resté longtemps en Italie, j'y suis allé avec lui en voiture, mais j'avais dû rentré cause de boulot, mais lui est resté là bas le temps que les papiers se fassent, il est rentré en Avion. Pour le Maroc, il n'est resté que 3 semaines pour des vacances. J'ai des appels et des messages pour justifier que l'on était en contact.
Après, j'ai des factures, impôts au deux noms, photos, compromis de vente sur un achat d'un terrain, et contrat de vente sur l'achat d'un mobil'home aux deux noms ...
C est normalement depuis qu il est revenu. Mais vous pouvez produire tous les documents que vous possédez depuis 2019. L 'autorité préfectorale appréciera. Merci de préciser que la question est résolue.
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