Droit de passage à pied

Sujet initié par bourbern, il y a 2 ans - 1987 vues

Mon jardin est traversé par un chemin qui fait l’objet de deux droits de passage pour cause de difficulté d’accès (dénivelé assez important), bien que les propriétés desservies soient bordées par des voies communales. (Toutefois la création d’un chemin sans passer par chez moi, bien que coûteux, est possible.)
L’acte notarié précise que ces droits pérennes sont « à pied , véhicules … ».
Le problème est que les bénéficiaires de ces droits utilisent mon chemin comme une promenade en faisant des allers et retours. Ce que je considère comme un abus de droit de passage ( articles 627 et 702 du code civil).
De plus, ces bénéficiaires peuvent utiliser un sentier communal entretenu par la mairie bien plus direct pour rejoindre à pied la voie publique.
J’ai fait remarquer à ces bénéficiaires qu’ils devraient utiliser ce sentier quand ils sont à pied plutôt que mon chemin parce qu’ils perturbent ma tranquillité et nuisent à ma vie privée. Depuis une voisine ne cesse s’y promener régulièrement en faisant des allers et retours, ce qui confine à la provocation.
Ma question est la suivante:
Puis-je, avec certitude, demander la caducité des droits de passage à pied en évoquant l’article 685-1 du code civil au Tribunal du fait d’un accès piéton public existant?