Sujet (Cloturé) initié par Chevelle5, il y a 2 ans - 1690 vues
Bonjour,
Récemment victime d'un trouble du voisinage, je me permets de poster sur ce forum car je n'ai pas trouvé de situation similaire sur le Net !
Dans le cadre de mon emménagement dans une maison d'un village de campagne, je me permets de vous contacter pour avis suite à l'installation d'une association sportive dans un local d'un bâtiment jouxtant notre jardin. Je me suis rendue à 3 reprises à cet endroit pour échanger avec les adhérents de l'association, ainsi qu'avec le président, pour leur signifier que la musique était forte et que nous entendions extrêmement les bruits des barres d'haltérophilie/des haltères retomber sur le sol et les hurlements liés au port de ces charges.
A la suite de cela, une autorisation a été donnée à l'association pour découper le parquet posé au sol, afin que la retombée des équipements sportifs fasse moins de bruit en tombant directement sur le béton. Malheureusement, depuis le week-end dernier, les bruits se sont accentués (réverbération des bruits de choc dits solidiens, voix, cris "d'encouragement", bruits liés à la manipulation des équipements) et ce jusque tard le soir (jusqu'à 22h30 lundi dernier).
Nous ne pouvons plus ouvrir nos fenêtres, nous rendre dans notre jardin ou sur notre terrasse sans entendre en permanence les bruits de choc, réverbération et cris. De même, la salle semble être utilisée tous les jours (week-ends et jours fériés compris) et nous ne pouvons donc anticiper les nuisances sonores qui ont lieu chaque jour (après-midi, début de soirée, soirée). Ma voisine de jardin (son jardin borde l'allée menant au local) est également excédée par les allées et venues des adhérents de l'association et leur a demandé à plusieurs reprises de faire moins de bruit, en vain.
Le maire de la commune a été alerté ; il s'est déplacé car il n'avait pas du tout connaissance du projet. Il est en congés et revient lundi prochain. De même, le propriétaire du bâtiment qui loue ce local nous a confié ne pas avoir eu conscience du bruit que cela allait générer. Des travaux ont eu lieu avant l'installation de l'association en vue de refaire l'isolation car il n'y avait que de la tôle métallique. Malheureusement, cela ne change rien à l'isolation phonique. Le propriétaire m'a indiqué que des travaux de finition allaient avoir lieu dans 2 semaines mais qu'il craignait que cela ne change rien au niveau de l'isolation phonique.
Dans l'attente, l'association continue son activité sportive en toute connaissance de cause du bruit généré.
Bonjour, Je vous conseille d’écrire une lettre recommandée avec accusé de réception à l’association en question, avec copie au bailleur si vous avez son nom. Il faut tenter de trouver une solution amiable dans un premier temps. La mairie peut également vous aider car le maire a un pouvoir de police. Demandez un rendez-vous pour évoquer ces nuisances. Il existe une réglementation spécifique en matière de bruit, et vous pouvez également agir sur le fondement du trouble anormal de voisinage. Si les négociations amiables n’aboutissent pas, il faudra envisager une procédure judiciaire. Je suis à votre disposition si besoin. Merci d’indiquer si j’ai répondu à votre question si tel est le cas. Bien cordialement,
Je vous remercie pour votre prompt réponse. Effectivement, nous souhaitons régler cela à l'amiable et c'est pour cette raison que j'ai été à leur rencontre. De même, j'ai pu échanger avec le propriétaire du local par téléphone et par mail suite aux nuisances, il semblait compréhensif. Cependant, comme les travaux du local ne semblent pas terminés (travaux de finition début septembre mais la structure est terminée), est-il normal que l'association continue son activité alors qu'elle a conscience des nuisances générées ?
Le maire sera de retour de congés lundi prochain, je vais tenter d'avoir un rendez-vous voire une visite sur place pour constatation des nuisances.
Bonjour, L'association peut continuer son activité habituelle tant qu'elle n'est pas contrainte par un jugement ou un accord amiable. Si le propriétaire est compréhensif et le maire de votre côté, vous devriez pouvoir trouver une solution. N'hésitez pas non plus à saisir un conciliateur de justice. Bien cordialement,
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