Sujet initié par Emiclem, il y a 1 mois - 910 vues
Bonjour Maître,
Je suis maman d'un petit garçon de 3 ans en résidence exclusive à mon domicile .
Mon récent jugement prévoit les 3 périodes de DVH suivantes pour le père:
- en période scolaire : DVH/ WE élargi, fins de semaines paires du jeudi soir au lundi matin reprise des classes
- pendant les petites vacances scolaire : DVH par semaine - 1ère moitié les années paires et 2e moitié les année impaires
- pendant les grandes vacances scolaires : DVH par quinzaine - 1ère et 3e quinzaine les années paires, 2e et 4e quinzaines les années impaires.
Mon ex-concubin (avocat) a voulu m'imposer de prendre notre fils dès jeudi 17/10 sortie des classes arguant du fait que son DVH "habituel" commençait "en dehors des vacances scolaires". Ayant la 1ère semaine des vacances de la Toussaint, il considère que son "DVH habituel continue de s'exercer jusqu'au samedi suivant/moitié des vacances". Il a ajouté que si j'avais eu la 1ère semaine des vacances, "les choses auraient été différentes"....??
J'ai maintenu que le système d'alternance du DVH des we/habituel/élargi, dans sa globalité, sans morcellement possible (vendredi + week-end samedi-dimanche) cessant aux vacances scolaires, il ne pouvait pas cumuler son DVH habituel élargi en le scindant (jeudi soir + vendredi) et son DVH des vacances scolaires.
Chaque période a son DVH propre, distinct et non cumulable avec ses dates et horaires spécifiques, applicables selon le calendrier et non selon le souhait du parent (selon les années et les semaines qu'il juge lui être favorables).
Nos échanges étant proches de la date (jeudi soir) objet du litige, il m'a répondu ne pas partager mon interprétation mais ne voulant pas faire "d'esclandre cette fois-ci, il viendrai le chercher à l'école le vendredi".
Je suis fatiguée de ses interprétations incessantes de la décision.
Pour moi, le jugement est très clair et non sujet à interprétation.
Je ne suis pas rentrer dans le débat des exemples. Mais pour exemple, selon son application, cela signifierait que la fin des vacances scolaires (2e moitié et ma semaine de vacances) étant une semaine paire, il viendrait chercher notre fils chez moi la veille de la reprise des'classes soit le dimanche à 18h pour l'amener à l'école le lendemain matin étant donné que ce "bout de DVH" (dimanche post 18h + lundi matin) est en dehors de la période scolaire. Cela me parait totalement illogique et non dans l'interêt de l'enfant.
Et je considère que bien qu'étant le parent gardien, le système de résidence (ses DVH et ma résidence exclusive) doit s'appliquer de la même manière pour lui et moi. Il ne peut pas décider de choisir d'appliquer ou non sa logique selon les années paires/impaires ou les numéros de semaines à l'approche des vacances.
Mais je suis si lassée de devoir "le combattre" que j'en viens de me questionner.
Pourriez-vous me faire part de votre lecture du jugement sur ce point ?
Le jugement prévoit que les vacances scolaires s'étendent du vendredi sortie des classes à la veille de la reprise des classes à 18h.
Vous validez donc ma position à savoir que le jugement est en effet clair (non sujet à interprétation) : durant les vacances scolaires, son DVH de fins de semaine (élargi du jeudi soir au lundi matin) cesse au profit du DVH des vacances scolaires.
Il doit donc prendre notre fils du vendredi sortie des classes, et non du jeudi sortie des classes.
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