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Découverte de capricorne Posée par nanny76, il y a 4 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par nanny76 - 2949 vues Suite à l'achat de la maison familiale de mon époux (suite au décès de sa mère) il y a 2 ans et demi hier un spécialiste est venu vérifié la charpente et s est aperçu de présence de capricorne. cette charpente a deja été... Compléter

Refus de remboursement dépôt de garantie par le promoteur après un refus de prêt Posée par Sandra, il y a 4 ans dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sandra - 2948 vues J'ai réservé le 28 novembre 2019 un bien en vefa auprès d'un promoteur pour lequel j'ai laissé un dépôt de garantie. le contrat de réservation stipulait que j'avais un délai de 45 jours pour trouver le... Compléter

Vente maison suite séparation Posée par Angie, il y a 4 ans dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Angie - 2945 vues Puis je refuser de vendre ma part à mon conjoint? si je dois passer par le tribunal parce que mon conjoint ne veut pas vendre, et que le tribunal prononce l'indivision et la vente, ne peut on pas la vendre autrement que par... Compléter

Surenchere lors d'une vente immobiliere entre particulier. Posée par Patrice, il y a 2 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître cotto - 2945 vues Achat bien immobilier : après avoir fait une offre au prix demandé dans l'annonce au vendeur d'un bien immobilier (particulier), celui ci m'informe qu'il a accepté une offre de prix supérieur (surenchère) , est ce légal... Compléter

Conduit de cheminé et mur mitoyen Posée par Hugo8724, il y a 1 an dans Immobilier 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître cotto - 2944 vues J’ai fais l’acquisition d’une maison l’été dernier, j’y es effectué des travaux. je souhaiterais installer un poêle à bois. un conduit était existant à l’achat que je souhaite tuber afin de pouvoir m’en servir. le soucis c’est que... Compléter

1 seul dossier d aide juridictionnelle pour 2 instances Posée par samia, il y a 4 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par samia - 2942 vues Est-il possible par la loi d'obtenir un seul dossier d aide juridictionnelle avec le même avocat pour la 1ere instance ainsi que la cour d'appel ? si oui, donc l avocat ne touche qu'une seule indemnité règlé par l... Compléter

Avenant au bail suite séparation couple marié Posée par Amco, il y a 4 ans dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Amco - 2942 vues Je souhaite me désolidariser du bail que j'ai actuellement avec mon conjoint (mariés) suite à une séparation. j'ai donc envoyé une lettre avec ar à mon agence immobilière, leur demandant de faire le nécessaire afin que je... Compléter

Inscription sur la boite au lettre Posée par Julien, il y a 1 an dans Immobilier 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DE BOISVILLIERS - 2938 vues Je suis hébergé chez un ami, depuis quelques mois et pour quelques mois. quelle inscription puis-je mettre sur la boite au lettre de telle sorte que mes courriers arrivent bien, que le facteur voit bien mon nom ?... Compléter

Renouvellement bail professionnel tertiaire Posée par Laurence, il y a 4 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2928 vues Je souhaiterais savoir de combien de temps je dispose pour faire établir le renouvellement d'un bail professionnel tertiaire de 6 ans avec hausse de loyer et paiement rétroactif de cette augmentation de loyer ? merci de vos... Compléter

Droit et devoir de l'ancien propriétaire en cas de travaux Posée par Ludo, il y a 4 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Gasnot - 2926 vues J'ai vendu mon appartement en août 2019. en 2017 j'avais rénové moi même la salle d'eau de cet appartement (plomberie, mobilier, robinetterie). tout fonctionnait parfaitement. l'appartement à été vendu en... Compléter

Conyestation pv d'a.g. Posée par bryant, il y a 3 ans dans Immobilier 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par coproleclos - 2925 vues J'ai écrit à mon syndic le 12 juillet 2021 pour contester une ag uniquement faite avec votes par correspondance (que je ne conteste pas) mais énormément d'erreurs sur ce pv. je n'ai pas eu de réponse à ce jour du syndic et je veux faire une... Compléter

Découverte vices cachés avant signature acte de vente Posée par Lulubel, il y a 3 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître cotto - 2924 vues Ma belle-mère a signé un compromis pour l'acquisition d'une maison. celle-ci a été rénové par son propre frère puis vendu à un acheteur (ns allons l'appeler manu) qui celui-ci la revends maintenant à mes beaux... Compléter

Appartement loué non-meublé mais contenant des meubles Posée par JordanALG, il y a 4 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Vigié - 2920 vues Je rencontre un différent avec mon ex-propriétaire : j'ai loué en 2017 un appartement non-meublé par l'intermédiaire d'une agence immobilière or, durant l'état des lieux il s'est avéré que les propriétaires... Compléter

Remboursement tva à taux réduit et divorce Posée par MarieL, il y a 2 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 10 mois par car1ine - 2918 vues J'ai acquis un appartement en vefa en décembre 2011, livré en octobre 2013, me permettant de bénéficier d'un taux réduit de tva à 5,5%. je suis en procédure de divorce et nous vendons notre bien. puis-je, dans le cadre du... Compléter

Surconsommation d'eau suite à une fuite de la chasse d'eau Posée par isa, il y a 5 ans dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par isa - 2915 vues Mon propriétaire me réclame une régularisation des charges d'eau qui dépasse le montant de ma caution. hors il s'agit d'une surconsommation d'eau due à une fuite de la chasse d'eau. lors de l'état des... Compléter

Vendeur se rétractant après acceptation d'offre d'achat Posée par JDBLA, il y a 5 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Balme - 2909 vues Souhaitant acheter une maison, j'ai trouvé un bien ou les propriétaires sont des particuliers mais, géré par une agence : j'ai formulé une offre d'achat au prix souhaité par le vendeur, à l'écrit, qui a été... Compléter

Nuisance sonore et olfactive Posée par Lbv56, il y a 4 ans dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lbv56 - 2909 vues Mon appartement est situé au-dessus d'une pizzeria. ses sorties de climatisation sont installées sur son toit terrasse (niveau premier étage) côté cour, à 1, 72 m de la fenêtre de ma chambre, orientées à 60 degrés vers ma... Compléter

Assurance habitation secondaire Posée par jobic22, il y a 5 ans dans Immobilier 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Christel BRANJONNEAU - 2903 vues Je suis actuellement usufruitier d un bien que j avais assure mon fils y habite a titre gracieux et depuis a resilie ce contrat le prenant a sa charge en tant que nu proprietaire habitant est ce legal? pour mon notaire cela ne l est... Compléter

Mettre une maison acquise avant mariage Posée par titine, il y a 4 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2898 vues J ai herite d un bien et je voudrais la mettre au 2noms mon mari et moi est ce possible.mon oncle m a legue ce bien avant mon mariage. il est décédé et je voudrais mettre ce bien au 2noms mon epoux et moi et a son décès ou le miens... Compléter

Erreur sur les montants des mensualités affichés sur mon tableau d'amortissement Posée par Dominique, il y a 3 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître cotto - 2895 vues Madame, monsieur, a l'occasion d'une renégociation de mon prêt immobilier avec une autre banque que celle actuelle, je me rends compte 4 ans après le début de remboursement de mon prêt que mon tableau d'amortissement détaille... Compléter

Droit de passage à pieds Posée par Sarah, il y a 4 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sarah - 2894 vues Mes voisins ont un droit de passage à pieds dans notre propriété, la leur étant enclavée et à 15 m de la route. ils ont ouvert un passage pour passer en voiture sans notre consentement. nous leurs refusons le droit de passage en voiture... Compléter

Cheminee en copropriété Posée par Minou, il y a 4 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Minou - 2892 vues Propriétaire d’un appartement en copropriété depuis plus de vingt ans, je viens de m'apercevoir que l’ag (a laquelle j’en n’étais pas présente en 05/19, car subissant de lourdes pressions des voisins) avait classé ma cheminée... Compléter

Engagement vendeur promesse achat signée devant notaire Posée par Hamsterdame, il y a 3 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Hamsterdame - 2892 vues Nous sommes en cours d'achat d'un bien immobilier issu d'une division parcellaire. nous achetons une maison sur un terrain et l'autre parcelle est un terrain à construire, appartenant au même propriétaire. un... Compléter

Vivre en caravane dans son terrain en zone artisanale/agricole Posée par Jade_09, il y a 4 ans dans Immobilier 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2882 vues Nous avons été obligé de vendre notre maison. nous possédons un terrain qui est en partie en zone artisanale, l'autre partie est en agricole. la superficie totale est de 13 000 m². nous souhaitons y installer soit deux... Compléter

Séparation et bien immobilier désaccord sur la soulte Posée par lens59, il y a 2 ans dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par lens59 - 2878 vues Nous avons acheté un bien immobilier avec mon ex femme en 2017. nous nous sommes séparés l'année dernière. le bien a été acheté à crédit, en indivision alors que nous étions pacsé. nous avons fait la rupture du pacs en janvier... Compléter

Ne peux plus être cautionnaire d appartement Posée par JCportos, il y a 4 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître VALENTIN - 2875 vues Il y a moins d un an j ai aider une collègues de travail pour un dossier de location de son appartement en me mettant cautionnaire pour elle apartir du 15 mai je ne ferai plus partie de la société et donc au chômage ( rupture... Compléter

Collusion frauduleuse ou non ? Posée par Calva DOS, il y a 4 ans dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Calva DOS - 2874 vues Je vends actuellement une maison et je suis dans une situation très embarrassante que je n'ai pas initiée. la maison est mise en vente dans le cadre d'un mandat simple. une personne s'est présentée avec l'agent... Compléter

Preavis Posée par louachi, il y a 3 ans dans Immobilier 10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître cotto - 2872 vues Bj combien de preavis doit on donner au proprietaire en cas de demenagement merci... Compléter

Un syndic trompe le juge Posée par coleria, il y a 4 ans dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par coleria - 2872 vues Un syndic de copropriété doit avoir ouvert un compte bancaire séparé dans les 3 mois de sa nomination sous peine de perdre son mandat. il est fort il défie la loi et les juges.il a réussit à tromper les juges, il ne produit pas la... Compléter

Location / problème avec le propriétaire Posée par babou, il y a 5 ans dans Immobilier 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par babou - 2866 vues Ma fille étudiante loue un studio meublé. la propriétaire n'a jamais fourni certains documents obligatoires tel le dpe. il y a des problèmes électriques dans le logement depuis le début et elle refuse de faire les travaux. de... Compléter