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Taux d'ipp Posée par bwathamalyss, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2399 vues Voila j'ai étais en maladie professionnelle pendant 2 ans je ressort de cela avec un licenciement pour inaptitude et un bras ou je ne peux plus porter plus de 5kg, la cpam m'a annoncé que je n'aurais pas d'ipp... Répondre

Expertise médicale Posée par Sagone20118, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2397 vues Je travaille dans la fonction publique territoriale. je suis victime d une maladie professionnelle imputé au service. j ai passé une expertise quinquennale en 2012 et le taux ipp a été confirmé. une aggravation de de mon état de... Répondre

Récupération de l'aide médicale sur les successions (après décès du bénéficiaire Posée par doldid, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2394 vues La cmu est-elle récupérable par l'administration auprès des héritiers ou bénéficiaires de contrats d'assurance-vie? la question se pose aussi pour toutes les aides médicales comme les ssiad ?... Répondre

Expertise médicale Posée par NathalieF, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2393 vues Je viens de contester la décision du médecin conseil concernant le "sans séquelles" de la pathologie affectant mon coude et suis dans l'attente d'une date d'expertise médicale. j'entends et lis pas mal de choses... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par M S, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2393 vues ... Répondre

Abus d'autorité ? Posée par Béa, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2389 vues J'ai contacté le service action sanitaire et sociale de la msa mutualité sociale agricole de provence, afin d'évaluer la perte d'autonomie de ma maman en vue d'une aide à domicile. un courrier de la msa m'a... Participer

Caf Posée par helene, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par helene - 2386 vues Je viens vers vous aujourd'hui car je rencontre un soucis avec la caf, je me suis séparé de mon conjoint le 20 septembre 2012, puis le 17 octobre 2017 nous décidons de se remettre ensemble refaire un essaie pour cela... Participer

Indemnisations suite à un jugement versées à la cpam Posée par BUCHETTE22, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2385 vues Suite à un avp, mon mari a obtenu un jugement en sa faveur au tribunal mais la quasi totalité des indemnités sont reversées à la cpam en remboursement de la rente que touche mon conjoint (13%). j'ai deux questions: - y a-t-il... Participer

Refus attestation d'affiliation provisoire cpam Posée par Sage, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2384 vues Je suis citoyen ue et salarié en france. j'ai demandé l'ouverture des droits à la sécurité sociale et contrairement aux procédures annoncées, j'ai directement obtenu un numéro de sécurité sociale définitif. sur la... Consulter la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL

Réponse favorable de la commission de la cpam reçue après recours au tribunal Posée par Nat, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nat - 2384 vues J'ai sollicité la commission de recours amiable de la cpam suite à des frais facturés par un laboratoire qui n'avait pas télétransmis les documents nécessaires pour être remboursé. les soins en question datant de plus de deux ans... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Appel de cotisations rsi après date liquidation judiciaire Posée par Darla069, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2382 vues Le rsi me réclame des cotisations pour la période 2008 à 2010 alors que la société dont j étais gérante a fait l objet d une liquidation judiciaire en décembre 2007. est-ce normal ? je suis convoquée devant le tass, le seul... Répondre

Pas de remboursement de la cpam depuis 10ans Posée par Lasjau, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2382 vues Suite à la maladie de ma femme je viens de me rendre compte que je n avais aucun remboursement de la part de la cpam( négligence de ma part de n avoir pas verifier sur mon compte bancaire)depuis 10 ans en verifiant non compte ameli liban... Répondre

Invalidité de 81% suite à un accident de travail Posée par yougou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2380 vues Je ne sais plus à qui me tourner. je suis en invalidité 81% suite a un accident de travail.j'avais une majoration pour tierce personne quand j avais laah par la car.depuis que la sécurité social me paie une rente jai une carte... Répondre

Delai de prescription de la caf en cas de fraude du rsa Posée par hjiul, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par hjiul - 2379 vues Pour résumer mon cas le plus brièvement possible : j'ai aujourd'hui 36 et pendant la plus grande partie de ma vie j'ai souffert de dépression chronique dont j'essaie toujours de me sortir peu a peu mais qui... Compléter

Rechute accident travail et chomage Posée par sylalex, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2375 vues Suite à mon accident de travail en octobre 2015 j'ai été arrêtée jusqu'en avril 2018 date à laquelle j'ai eu une rupture conventionnelle, à ce jour je suis à pole emploi mais ayant à nouveau très mal au poignet je ne... Répondre

Peneion de reversion aprés le décés de 01 ere épouse Posée par fadma111, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2375 vues Je suis une femme marocaine veuve depuis 1990,la première épouse de mon mari reçoit la totalité de la pension de réversion parce que je suis la deuxième femme et la cnav me communiquer que ils accepte pas la polygamie ; pouvez vous... Répondre

Rechute at et mp Posée par Pepete21, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2373 vues Actuellement en rechute mp pour épaule gauche maladie professionnelle de 02/2012 et accident du travail pour épaule droite a la même date. opéré en avril et juin 2012 et réopérer pour la droite en janvier 2013. je touche une rente... Participer

Au secours... j'ai 15 jours pour rembourser... Posée par Pierremanuel, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2373 vues Je vais essayer de faire le plus court possible. je suis arrivé jusque en appel pour un rachat de rente. la cour d'appel m'a donné raison dans son jugement.la secu à été condamné à me verser le rachat de rente... Répondre

Irrécevabilité Posée par lhounette, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2372 vues Attendu que la demande d aide juridictionnelle a été déposée par mon avocat postérieurement au délai de pourvoi ,que celle-ci est irrecevable.. quel est mon recour ,n ayant aucune nouvelle de mon avocat... Répondre

Delai de prescription pour ijss en ald Posée par bere 1991, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2363 vues Je viens de m apercevoir que mes ijss devaient être non imposables car faisaient suite à une ald exonérante. l'arrêt a eu lieu en 2017 donc je peux encore demander une rectification aux impots mais qu en est il de la securité... Répondre

Explication tableau des ipp Posée par Pascal, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2363 vues Suite à un at je viens de me voir attribuer une ipp de 8%, cela concerne mon coude. je conserve des mouvements entre 30° et 110°. il s'agit de mon bras non dominant. le taux attribué ne devrait il as être celui pour limitation... Répondre

Rétroactivité de mutuelle santé pour citoyen ue Posée par Plicar, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2362 vues Je suis salarié dépendant du régime local d'alsace-moselle. etant citoyen européen arrivé récemment en france, j'ai demandé l'affiliation à la sécurité sociale de mon lieu de résidence et suis actuellement en attente... Consulter la réponse de Maître Prémel

Maladie professionnelle Posée par terril, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2362 vues Actuellement en maladie professionnelle reconnue, je suis en arrêt depuis 14 mois. mon employeur me demande par mail sans préciser l'objet de prendre rendez-vous avec lui pour un entretien avant mes vacances. a quoi dois-je... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Calcul de la rente après une rechute Posée par Estelle, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par - 2360 vues J'ai eu un accident de travail le 10/12/1999. il a été consolidé dans séquelle. après deux demandes d'aggravation, la dernière le 2/05/2018, j'ai obtenu la reconnaissance d'un taux d'ipp de 5%. celui-ci va... Participer

Cpam est entrée dans mon compte bancaire Posée par Dominique, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2359 vues La cpam est allée consulter mon compte bancaire puis écrit à famille, amis, anciens clients, à propos de chèques personnels (anniversaires, aides financières justifiées). je prends ça pour une violation de données privées. que... Répondre

Cesu et cesu plus Posée par renato41, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2357 vues Est-ce-qu'un numéro de sécurité sociale est obligatoire pour un césu plus alors qu'un provisoire suffit pour le césu?... Consulter la réponse de Maître Cassé

Rsi Posée par béa, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2357 vues Travailleur independant de 2008 au 31.12.12. en 2010 j'ai eu un accident travail. en 2018 rechute. envoie des documents "certificat de rechute" pour faire valoir mes droits et leur réponse et "refus car je ne suis plus... Répondre

Saisie attribution Posée par piksi72, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2357 vues J'ai été frappé par une saisie attribution suite à une décision du tass en premier ressort. dans les délais j'ai fait appel de la décision qui a été enregistré par le greffe d'appel. l'appel n'ayant pas... Répondre

Regroupement familiale Posée par Amal, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2356 vues Mon marie a déposé le regroupemznt familiale avec le récépissé de carte sejour car il faut modefier l adresse de carte sejour e maintenant mon dossier chez la prefecture je veux savoir que il faut envoyer la nouvelle carte sachant... Répondre

Activité rémunérée pendant arrêt maladie Posée par ceciliad, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2356 vues Je suis hospitalisée et en arrêt maladie. je continue toutefois d'exercer une activité annexe rémunérée ( 3h hebdomadaires de soutien scolaire en distanciel ) car mon état de santé me le permet. dois je en informer... Répondre