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Mi-temps thérapeutique Posée par tine, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2800 vues Je suis en ald depuis 1 an et maintenant je suis en mi temps thérapeutique depuis 6 mois et n'est toujours pas retrouvé la forme, j ai déjà béneficier de 2 x 3 mois. combien de temps puis-je encore prétendre ?j ai lu... Répondre

En invalidité de 81% depuis longtemps Posée par Yougo, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2800 vues Une personne de 45 ans touchant une rente d'invalidité 81%d'accident de travail(1013€) n'ayant pas d'autres aide et n'ayant plus travaillé depuis son accident.une épouse qui gagne 1320 € brut de salaire et... Répondre

Caf fraude Posée par Fleur101220, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2799 vues Je veut bien reconnaître une faute a la caf on me demande des justificatifs choses que je n'ai pas alors comme je sait que je suis en tord alors ma question je voulais avoir votre avis est ce que je doit... Répondre

Éclairage sur prescriptions Posée par Natjumi, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2798 vues Je vais essayer d'être précise et d'aller à l'essentiel. je dois passer au tgi le 9 mars devant l'urssaf ( 4 ans apres) car j'ai fait 3 oppositions à contrainte qui mont été signifiée - la première le... Répondre

Invalidité et prévoyance colléctive Posée par Canelle974, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2798 vues Je suis en invalidité de catégorie 2 et perçois tous les mois ,la prévoyance collective de mon ancien employeur en complément de la rente invalidité versée par la sécurité sociale, à savoir que cette prévoyance est versée... Répondre

Contrôle de la caf Posée par Labelle et le bête, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2797 vues J’étais séparée de mon mari durant 1 an, il est revenu vivre avec nous depuis 1 mois j’en ne l’ai pas encore déclarée à la caf,j’ai des problème avec les propriétaires qui veulent pas faire de réparations dans le logement,je les ai... Répondre

Participations forfaitaires et franchises retenues au titre du tiers payant . Posée par NORBERT, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2797 vues Je viens de m'apercevoir que la cpam m'a retenu 91,06 euros en novembre 2020 sur des remboursements effectués de mars 2016 à janvier 2017 . n'y a-t-il pas le délai de 2 ans ? merci d'avance pour votre réponse . norbert luc . je... Répondre

Convocation au titre du l315-2 du code de la sécurité sociale Posée par Blandine47550, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2797 vues J'ai fait un recours auprès du tci concernant le rejet d'une pension d'invalidité. le médecin expert mandaté par le tci a conclu que mon état relevait de la catégorie1. le service juridique m'a confirmé... Répondre

Cotisation sécurité social et sans emploi Posée par isabelle, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2794 vues Est-ce qu'il y a des cotisations de sécurité social à payer pour la personne situation sans emploi et nationalité étranger non européen divorcé ayant carte de séjour 10 ans en france avec mention conjoint français ? pour quel... Répondre

Rente de maladie professionnelle et concubinage Posée par JLB, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2794 vues Je suis bénéficiaire ainsi que mes 2 enfants d'une rente de maladie professionnelle suite au décès de mon mari en 2016. je me pose plusieurs questions: 1. conséquences possibles d'une situation de concubinage non déclarée... Répondre

Bonjour, Posée par Catherine, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2793 vues Deconventionnee depuis 2017.. anciennement orthophoniste. plus de travail. j'ai 63ans la sécurité sociale me réclame 51milles euros. que dois je faire... Répondre

Indemnités journalières Posée par Handicap, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2793 vues Le 11/01/2013 j'ai été victime d'un accident du travail pris en charge par la cpam. en octobre de la même année (2013) un certificat médical,réceptionné par la cpam, fait état d'une nouvelle... Répondre

La succession et les biens mobiliers Posée par Alla, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2793 vues Est-ce que les rappels d une pension de réversion d un assuré décédé soient consideres comme biens mobiliers?... Répondre

Arrêt at/mp et décision du médecin conseil de la cpam Posée par ted20, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ted20 - 2788 vues Je suis en arrêt at/mp depuis 1 an et demi jai été convoqué par le médecin conseil de la cpam si décision négative pour la poursuite de l'arrêt de travail du médecin traitant, le médecin conseil donnera t il une date butoir... Compléter

Regularisation ald prévoyance post invalidité Posée par Jack, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2783 vues Puut on me supprimer ma pension d invalidité après regularisation ald prévoyance. merci... Participer

Remboursement d'indu sur ij sur le brut Posée par Philippe, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2783 vues La cpam me demande un remboursement d'indu sur le versement d'ij. je conteste seulement une partie de la somme. mais ma question est que la somme a remboursé est sur le brut alors que les cotisations csg et rds ont été retenu sur... Répondre

Contesté décision cpam Posée par Florian, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Florian - 2776 vues Concernant une déclaration d at dont je n ai pas déclaré sur place au moment des faits car pensant que mon état allait s améliorer, mais ce fut le contraire, j ai donc décidé de faire une déclaration d at après... Consulter la réponse de BERGER

Epadh et devoir Posée par Jo, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2764 vues Mon grand père est en epadh mes parents sont déchus des droits parentaux dois je payer l epadh a savoir que les enfants de mon grand père ne sont pas solvables... Consulter la réponse de Maître LAI-KANE-CHEONG

Rechute accident de travail Posée par vinile29, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2762 vues Re je n est pas eux de réponse alors je remet mon texte .après un accident de travail le médecin conseil me met 5 % en se basant sur les radios et l echographie rupture partielle du tendon d achile avec séquelles 3 mois plus tard... Participer

Délai réponse suite à un jugement du tass Posée par Fantomas49, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DUPONCHELLE - 2759 vues Je suis convoqué au tribunal dans le cadre de prestations sociales ( urssaf ) , anciennement le tass lundi prochain , le jugement sera rendu dans quel délai. cordialement... Participer

Droit a quiter le territoire en ald Posée par Phil, il y a 1 an dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Prémel - 2759 vues Je suis actuellement en ald depuis deux pour depression, suite a cette depression et aux trouble et symptomes de celle ci depuis deux ans,ma compagne depuis 23 ans m'a quitter il y a 4 mois. je suis suivis... Compléter

Demande de report de convocation au tgi Posée par phanienono, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Vanoverschelde - 2755 vues Je suis convoquée au tribunal de grande instance dans 1 mois ,( je suis un libéré du rsi ), je souhaiterais un report car je ne suis pas prêt, j'appréhende beaucoup et je voudrais avoir plus de temps pour me préparer. je ne... Participer

Arrêt pathologique non payé Posée par NH, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2754 vues J'ai un litige concernant le cas de mon épouse qui est en congé pathologique, seulement la sécurité a refuser un paiement de février 2022, car le médecin a mal renseigné sur l'arrêt de travail une date qui est non-valide... Compléter

Indemnité de l’arrêt maladie par employeur Posée par Karima, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2753 vues Je suis bénéficiaire d’aide médical d’état (ame). compte tenu mon situation administrative la cpam ne rembourse pas l’indemnité journalier. je voulais savoir, dans ce cas, est-ce que l’employeur doit me payer? merci pour votre... Participer

Indemnité accident de travail Posée par tutu, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître de Almeida Costa - 2749 vues Je me suis mis en arrêt courant juin via mon médecin traitant. ayant vécu un semi traumatisme suite à un accident d'un collègue. je suis allée voir le médecin du travail qui m'a conseillé de faire une déclaration... Participer

Dossier mdph Posée par Camille79, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2748 vues Recours rapo en septembre, passage en commission début novembre mi décembre l’agent instructeur m'indique par téléphone que l'aah refusée et la rqth accordée . fin décembre 2020 toujours rien reçu adressé un email... Participer

Allo! personne ne réponds .......... Posée par Biscuits, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Biscuits - 2747 vues Depuis plusieurs jours voir des semaines, mon époux essaye de joindre la sécurité sociale (3646) qui ne réponds pas , par contre il vous envoi des relevés qui date du mois d'aout 2017 , on se fiche de qui et pourquoi personne... Participer

Résiliation du rsa Posée par farah, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2745 vues Je me permets de poster la suite de ma question ici. je suis autoentrepreneur et étudiante, et je souhaite savoir si je déclare un chiffre d'affaire de 0€/mois, est ce que le statut d'autoentrepreneur prévaut sur le... Consulter la réponse de Maître Prémel

Manquement dans le cadre d un solde tout compte Posée par Tiago, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2742 vues Suite au redressement et liquidation en cours de la societe qui m employait je me suis porte candidat en depart volontaire. mon depart est encadre par un cabinet d administrateur judiciaire et leur cabinet d expert comptable. des... Consulter la réponse de Maître Baudin

Rechute at dont le capital a été versé (taux à 8%) Posée par slf54, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 2738 vues Une rente at avec un taux à 8% a été capitalisé en 2014 (accident en tant que lycéen donc payé par l'état et non la sécurité sociale), suite à une usure de ce même genou une prothèse a été posée en août 2020. après visite de... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE