Une question en | 83%de réponse |
Rétrocession de terrain Posée par J33, il y a 9 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 5299 vues En 1979, un lotissement est construit (9 lots) avec un espace vert qui doit être rétrocédé à la communauté dès la vente du 4ème lot. cette précision apparait dans l'arrêté du permis de lotir et sur le règlement du lotissement... Répondre |
... Répondre |
Mitoyennete Posée par lysandre, il y a 9 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 5217 vues Maitre question posée page 10 compléter page 3 sur forum merci d'avance... Répondre |
Reponse mitoyennete Posée par lysandre, il y a 9 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 5216 vues Pouvez vs compléter votre réponse cher maitre cordialement... Répondre |
Déclaration d'achèvement des travaux et prêt à taux zéro Posée par lili26, il y a 9 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 5509 vues Nous sommes en train de faire construire notre maison pour laquelle nous avons obtenu en partie un prêt à taux zéro nous sommes, mon compagnon et moi, les maitres d'oeuvre du chantier et c'est nous qui nous faisons la plupart des... Répondre |
Une question en Nos avocats vous répondent gratuitement | 83%de réponse |
* Durant les 60 dernièrs jours
Offre et délai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une région.