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Ursupation d'identité Posée par Dg, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1621 vues J'ai fait une bêtise sur internet et j'ai été entendu par la police. j'ai dit les faits et reconnu les faits. je me suis fait passer pour une identité imaginaire pour un représentant médical sans demander... Répondre

Suivi spip après le tig Posée par Ines46, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1478 vues En novembre 2017 j'ai été condamné à un emprisonnement délictuel de 15 jours, et selon les termes du jugement" dit qu'il sera sursis à lexexution de cette peine avec l'obligation d'accomplir un travail... Répondre

Fin date de bracelet Posée par Sam31100, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1343 vues Je dois enlever le bracelet ce vendredi mais j pas u ni courir ni appelle.coment je dois faire svp... Répondre

Avocat me laisse tomber avant l'appel Posée par dani, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1430 vues Mon avocat m'a laisser tomber avant de passer en appel, il a encaissé 2000 euros pour me défendre, j'ai du me représenter seul, bien sûr j'ai perdu., est ce que je peux récuperer mon argent et comment dois-je... Répondre

Détention provisoire Posée par nono2425, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1390 vues Mon copain est en détention provisoire depuis 7 jours. la police n'a pas respecté la procédure et l'ont gardé 48h sans lui donner un avocat ,et sans lui expliquer ses droits au silence. il est accusé d'assassinat... Répondre

Renouvellement mandat de dépôts sans avoir signer de papier Posée par Amand, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1476 vues Mon amie sa fait 2 ans qui et en mandat de dépôt pmil et passer en visio conférence et il lui on renouveler 6 mois mais aucun papier de signer ?? coment sa se passe merci j'aimerais avoir des réponse presice merci de vos... Répondre

Appel violence conjugale Posée par Léana, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1663 vues Ça fait 1 mois qu’on a fait appel avec mon avocat combien dure la procédure pénal merci... Répondre

Révocation Posée par Papoun78, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1663 vues Je suis convoqué à l audience de débat contradictoire en vue l éventuelle révocation de tout ou partie du sursis avec mise à l épreuve j'ai fait une faute je le reconnais mes je risque d allé en prison ou pas je suis juste... Répondre

Information suite à une plainte Posée par Mp, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1428 vues Lors de son audition à la gendarmerie peut on porter plainte contre un témoin pour faux témoignage ?... Répondre

Peut-ont repousser un délibéré.....? Posée par Sam, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1259 vues Je souhaiterais par votre expériences et vos connaissances savoir si l'on peut repousser un délibéré car document important que nous devrons recevoir qui pourrai tout changer... Répondre

Enfin une réponse à mes messages ? Posée par KD, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1352 vues J’ai envoyé 2 messages sur votre site... alors qu’ils ont été lus respectivement 137 et 387 fois ( par simple curiosité ?), puis-je espérer avoir une réponse, ou au moins, un début de réponse ? ou mon cas est-il trop compliqué pour... Répondre

Convocation à débat contradictoire pour une peine delictuel Posée par Sala, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1486 vues Je passe demain matin en débat contradictoire pour une peine delictuel qui ma étai donner en apel..... je voudrais savoir sa à pour quel but exactement ....et surtout si j ai besoin d'un avocat car si oui j ai couler.... car... Répondre

Combien de temps pour une dml Posée par Kiki, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1621 vues Maître mon mari et incarcéré depuis le 12aout il et maintenant en manda de dépôt depuis preske 5moi il et passer en apel pour une mise en liberté le 13decembre qui a étai refuser l'avocat à déposer une dml le 7 décembre... Répondre

Non comparution en visioconférence Posée par Djo, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1292 vues Je suis actuellement incarcéré sous mandat de dépôt en maison d'arrêt depuis le 20 septembre. j'ai fait appel sur la décision et je suis passé en cour d'appel en visioconférence début octobre. j'ai déposé une... Répondre

L avocate de.mon fils dit qu' elle ne peu lui rendre visite tant qu' il ne l a p Posée par Leo, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1486 vues Mon fils est en prison suite à une comparution immédiate l avocate dit qu' elle ne peu lui rendre visite avant qu' il ne l ai désigner qu' en pensez vous?... Répondre

Confusion de peine / récidive Posée par BL57, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1663 vues Mon mari a été condamné en 2015 pour trafic de stupéfiants et détention d’armes. le 4 octobre il a été condamné pour menace avec arme et trafic de stupefiant et detention d’armes. il a fait appel de sa condamnation. entre temps, il... Répondre

Révocation de sursis Posée par Jeju, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1603 vues Lors d’une convocation en débat contratrictoire, le procureur a demandé la révocation totale de mon sursis qui est de 8 mois d’emprissonement suite au non-respect d’une des obligations qui été fixée lors de ma mise à l’epreuve :... Répondre

Ursupation d'identité Posée par Dg, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1478 vues J'ai fait une bêtise sur internet et j'ai été entendu par la police. j'ai dit les faits et reconnu les faits. je me suis fait passer pour une identité imaginaire pour un représentant médical sans demander... Répondre

Savoir commen faire pour annuler les fait ocntre mon mari Posée par lolo, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1738 vues Voila les voisin on apeler la police car ya u des cri cher moi mais san violence meme pa taper alor que les voisin dise le contraire et mon mari interdit de venir me voi ou rentrer en contact moi je sui perdu car ya rien u juste des... Répondre

Relevé de condamnation pénale Posée par Coach91, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1733 vues Je souhaite contester une ordonnance pénale notifié le 04 décembre 2018 pour changement de direction d'un véhicule effectué sans avertissement préalable code natinf 217. cela sans n'avoir reçu de contravention... Répondre

Retrait de plainte Posée par Melcamat, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1626 vues Mon compagnon a fait preuve envers moi de violence conjugale le 4 novembre sous effet de l alcool. il avait en juillet 2015 fait la même chose a son ex et avant été condamné a 10 mois de sursis et mise a l épreuve de 2 ans . a... Répondre

Amendes en hollande Posée par sylvain, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1486 vues J'ai loué une voiture a une société en janvier 2016, pour me rendre en hollande au retour j'ai été flaché pour excès de vitesse dans se pays je n'ai jamais reçu d'avis de paiement de cette infraction le 21... Répondre

Liberté conditionnelle Posée par sandsan, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1486 vues Quelqu'un vivant en guadeloupe avec titre de séjour, et étant en liberté conditionnelle peut-il changer de département et venir en métropole?... Répondre

Vol supermarché sans flagrant délit Posée par Alex11100, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1393 vues J'ai par bêtise voler un téléphone dans un supermarché super u il y a de cela 2 semaines je ne me suis pas fait prendre je suis sortie du magasin et rentrer chez moi. une semaine après ma mère retourne à ce supermarché et se... Répondre

Jai fain un mendat depôt criminelle sa fait 2ans et la jai fait cassasion pour l Posée par Abdel, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 2023 vues Jai fain un mendat depôt criminelle sa fait 2ans et la jai fait cassasion pour le revoie devant la cour d'assis et mon mandat de depôt se fini le 9 janvier 2019 est ce que le mendat depôt et prolonger automatiquement ou pas?... Répondre

Permis de visite Posée par Sally, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1278 vues Mon mari il es incarcéré depuis 1 mois j’a fais une demande de permis de visite ça fait 24 jours j’a pas eu de réponse faut attendre combien de temps pour voir la réponse s’il vous plaît... Répondre

Condamnation + permis de visite + dml Posée par Célia, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1279 vues Je vous écrit pour avoir les renseignements suivant : 1- l' affaire est la suivante : lors d'une rixe, (ou il y avait mon copain), un adolescent à été brûlé à la joue, et à reçu du plomb dans un œil et a donc perdu son... Répondre

Dommage et intérets suite à menace de viol, de mort..... Posée par jess, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1320 vues J'explique ma situation, j'ai été victime pendant plusieurs mois de menace de viol, de mort et j'en passe par écrit (facebook) par un homme que j'aurai croisé il y a 4 ans dans une soirée à laquelle je suis... Répondre

Courrier de huissier Posée par Ange, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1625 vues Un huissier à envoyé un courrier à mon employeur lui sommant de payer la pension alimentaire de mon fils. courrier transmis au secrétariat. a t il le droit... Répondre

3 ans d'emprisonnement et 2 ans de sursis Posée par Keane, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1486 vues Je voudrait savoir qu'après avoir passé mes deux ans de sursis,est ce que je ferais ma peine de 3 ans de prison?ce que je voulait dire,c'est si j'irai directement en prison ? merci pour votre réponse. merci de vos... Répondre