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Jap Posée par Vav, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1494 vues Je suis convoqué devant le jap car je n'ai pas effectué un stage que l'on m'avais dis de faire comme peine pour une affaire de stup. j'ai laissé trainée et ne suis pas allée au autre rdv au tgi. j'ai... Répondre

Co'damnation pour pédophilie Posée par Nana, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1494 vues Mon fils a été condamné a des gestes sexuel envers ses demi frère. le jugement a été établi en septembre 2015.. condamné a 2 ans avec sursis avec obligation de soins, travail. cette affaire a été prolongé d un an suite a un non... Répondre

Est-ce que on peut faire appel sur 3 mois ferme délictuel et la peine est suspen Posée par Mathieu, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1494 vues Mon fils il est actuellement en détention en train de purger une peine qu'il se finit le 28 juillet et il vient de prendre délictuel 3 mois ferme on vient de faire appel est-ce que la peine est suspensif merci urgent s'il... Répondre

Bonjour . Posée par seb, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues Suite au jugement de mon affaire , l ' accusé a été reconnu coupable , pourtant il à fait appel ,mon avocat à répondu à l " appel sans m ' en avertir , je n ' etais pas d ' accord et voulais en rester là . je vais recevoir prochainement une... Répondre

L'avocat peut il tout se permettre/ immunité juridique Posée par Lion357, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues Un avocat peut il se déssaisir de son client la veille d'une audience suite à un désacord stratégique, en précisant qu'il demandera un report, puis ne se présente pas. la " ré-ouverture des débats" est elle équivalente... Répondre

Bonsoir comment faire reconnaître que je suis ckeptomane ? Posée par SALAZIE, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues ... Répondre

Escroquerie Posée par Tony59, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues J aimerais savoir si dans mon cas il s agit d une escroquerie ou d un autre délit. j’ai rencontrer une fille dans la vraie vie pour qui j’ai eut rapidement des sentiments et ensuite elle a commencer à me demander une somme d argent... Répondre

Demande d'indemnisation responsabilité civile avocat Posée par Jean, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues Je souhaiterais savoir comment chiffrer ma demande d'indemnisation auprès de mon avocat ayant commis des erreurs de procédure ainsi que de la négligence ayant eu comme conséquence le prononcement de la caducité de mon affaire... Répondre

Confusion de peine multiples sme Posée par goinfrex, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues S , la cour d'appel de paris m'a condamné récemment à 8 mois de sursis probatoire avec 24 mois de mise a l'épreuve avec confusion de peine intégral avec une peine de sme que j'avais pris il y'a de cela... Répondre

Demande de renvoi/délocalisation pour cause de suspicion légitime Posée par Sarah, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues J’étais prévenu dans une affaire pénale et je voulais savoir comment j’aurais dû m’y prendre pour demander une délocalisation de mon affaire afin qu’elle soit jugée par la juridiction d’une autre ville ? (mon lieu de résidence)... Répondre

Vente usufruit Posée par dominique, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues Une personne a été condamnée par le tribunal à me verser une dette importante(cette personne est en usufruit dans une maison dont les enfants sont propriétaires ) .est il possible le récupérer cette dette sur la valeur de... Répondre

Renseignement Posée par Kiki, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues Agression sexuelle d un directeur de restaurant pénal le 4 fevrier 2021 il a dit qu il a fait ce geste pour la rigolade c est faux c est un stratège comme je prends médicaments il pensais que je serais agressive après la société me... Répondre

Gps posé par detective privé Posée par Vanille, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues J’apprends au travers de la lecture des conclusions adverses que mon mari ayant fait appel à un detective privé pour me suivre plusieurs semaine suite a ma demande de divorce, que celui ci avait pose un traceur sur ma voiture. la... Répondre

Amende abusive Posée par Qandra12345, il y a 2 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues J'ai une reçu une amende pour chevauchement d'une ligne continue. or, ce n'est pas le cas. je n'ai dépassé aucun véhicule sur la route indiquée car aucun véhicule présent ni obstacle. de plus, les gendarmes... Répondre

Combien de temps l'avocat a t'il pour recevoir la convocation d'un renouvellemen Posée par LeP, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1493 vues J'ai mon frere en mandat depuis le 20 novembre 2020 lundi 15 mars il passe devant la jld pour son renouvellement j'ai appelé son avocat pour lui remettre des papiers de travaille rendez-vous mais son avocat me dit qui la... Répondre

Renouvellement mandat de depot Posée par Papi vert, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues Mon mari a été placé en mandat de dépôt le 30 février 2018 le jeudi 23 juin il devait comparaître au juge dés liberté par visio conférence hors suite à un beugue technique l’audience a été reporté et s’effectuera au tribunal le... Répondre

Que dire ? Posée par lanonymedu10, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues J’ai porté plainte contre mon ex conjoint pour quelques violences à la suite de ça il est en interdiction de me parler ce qui est très dur je l’avoue et j’ai appris a pas longtemps qu’il est monté en prison non part rapport à moi... Répondre

Renseignement sur un surcit Posée par Franky 62, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues J ai ete condamné a 3 mois de prison avec surcit pour conduite en etat d ivresse en 2015 je devais recevoir ma médaille d or du travail elle ma été refusée par le prefet a cause de l inscription au casier. je voudrais savoir... Répondre

Appel de la procureur Posée par V.L, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues Une convocation en cours d'appel de douai a été reçue pour le 14 juin (sur le compte rendu du premier procès, qui n'a pas eu lieu car faute d'avocat il a comparu en homme libre, il y avait de notifié au stylo, appel... Répondre

Délais réponse jap Posée par Cmoikro, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues Mon compagnon a ete convoqué par spip le 27 mai pour une demande de liberté conditionnelle sans débat contradictoire car il est à mi peine et déjà sous bracelet depuis plus de 7 mois quel est le délais de réponse du jap svp merci... Répondre

Demande de dml Posée par Msi, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues Mon mari a ete jugé en appel il a eu 24 mois ferme date d ecrou le 29/06/18... l avocat de mon mari a envoyé une demande de dml par rar il y a 3 jours soit le 11/03/19...il m'a dit que les convocations habituelles etait de 2... Répondre

Rejeter un appel émis l’ors d’un passage au assise Posée par Lalie42, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues J’ai mon conjoint qui et passées au assise , le lendemain il a fais apel de cette décision , on aimerais savoir quel est le délai pour se rétracter ? cordialement... Répondre

Je ne sais plus que faire. Posée par Claudine, il y a 3 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues Je me suis fait avoir par un escrot du bâtiment. il a fait une liquidation dès que j'ai fait venir l'expert pour constater les dégâts car pour gagner de l'argent il faisait les travaux lui même. j'avais réglé... Répondre

Combien de temps pour ne plus avoir de sursis Posée par Mimi, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues J'ai etait condamne a 10 mois et 8 mois de sursis pour bagarre j'ai fait 4 mois et demi condamné le 16 septembre 2016... Répondre

Effacement fijais Posée par marc, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues Pouvez-vous me dire le montant des honoraires pour demander un retrait du b2. condamné en 2011 pour corruption de mineur à 6 mois avec sursis simple... Répondre

Convocation au tgi Posée par Gaëtan, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues J ai une affaire de bagarre depuis 2014 et ce vendredi 12/10/18 un policier ma convoqué pour signe ma convocation au tji. il ma fait signe 3 convocation est ce normal? il ma dit au il y en avait une pour moi une pour le... Répondre

Délai pour former opposition d?un jugement rendu en 2008 Posée par Marc, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues Tout est dans le titre, j?ajouterai cependant que le jugement a été rendu par défaut et qu?il ne m?a toujours pas été signifié. a vous lire, merci... Répondre

Aménagement de peine Posée par Joséphine, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues A quelle date peut-on demander un aménagement de peine pour une condamnation ferme de 27 mois en récidive ? détention depuis mi juin 2019 et à partir de quand la peine serait aménageable avec 2 mois de remise de peine en plus pour... Répondre

Rappel à la loi Posée par praka, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1492 vues Voilà au mois de mars 2020 j'ai eu un rappel à loi par un magistrat pour rébellion. mais comme c'est la 1ère fois, le magistrat a décidé ne pas me poursuivre en juridiction à condition que je ne commets pas une autre... Répondre

Garde a vue pour arrêt de spip Posée par Cricri77, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1491 vues En 2014 j'ai eut une condamnation de deux ans avec sursis de deux ans aussi j'ai fais un an de spip et malheureusement il y a deux ans j'ai été obligé de partir du département à cause de mon ex mari il y a trois mois... Répondre