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Retire de statut Posée par Mamandegabriel, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Mamandegabriel - 1361 vues J'ai appris que mon statu de trésorier a été effacé, retiré de l'associations suite la rupture de pacs avec mon conjoint qui est le fondateur de association dans le but non lucratif. sans me avertir, sans me expliquer la... Compléter |
Adhésion et réduction d'impots Posée par ccn69, il y a 3 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1006 vues Je fais partie du bureau d'une association reconnue d'utilité publique (école de musique associative). lorsque les membres s'inscrivent ils doivent s'acquitter : - d'une adhésion obligatoire dont le montant... Répondre |
Président de l'association qui monopolise le pouvoir Posée par Michael, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAHAN - 1971 vues Membre d'une association loi 1901, le président de celle-ci a coupé les droits administrateur sur le logiciel de la fédération de rattachement pour tous les membres du bureau. il est désormais le seul qui a tout pouvoir de... Participer |
Percevoir des mécénat Posée par lvix18, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAHAN - 1601 vues Nous avons ouvert une association sportive au sein de notre entreprise dans le but de promouvoir les activités sportives des salariés de l'entreprise. nous avons besoin de trouver des partenaires pour financer des événements... Participer |
Marque et association Posée par VAL, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAHAN - 1217 vues J'ai créé un média en ligne dont le nom est déposé. aujourd'hui, cette structure évolue en association. que devient le nom, la marque donc ? comment faire pour la protéger ?... Participer |
Renouvellement par tiers Posée par Carole, il y a 3 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1387 vues Je suis la présidente d'une association loi 1901, composée d'un comité directeur de 24 membres, élus pour 3 ans et renouvelable par tiers. voici ce qu'il y a dans les statuts, très succincts, il n’y a aucune... Répondre |
Président association. Posée par CDcd5750+, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1457 vues ... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Problème avec les restos du coeur Posée par Bostonpie, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DE VILLELE - 1870 vues J'ai écrit à la direction des restos du coeur à asnières, parce deux dames pour les enregistrements de l'été 2024 ont été précipité et, ces deux dames m'ont reçus comme un délinquant, je m'en suis plaint à... Participer |
Remboursement de subvention Posée par Maud DACQUAY, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1175 vues Une mairie peut elle faire une avance de trésorerie avec une subvention pour un club de tennis en avril et remboursable en octobre de la même année. c'est ce qui se passe à la mairie de la baule (44) et le la baule tennis... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Injonction de payer et radiation dossier Posée par Jean mi, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Jean mi - 1098 vues Suite à une injonction de payer ordonner à mon association sportive me devant contractuellement 800 euros, le président de cette dernière a fait opposition dans les délais. simplement, après 3 renvois et une nouvelle demande de... Compléter |
Association syndicale libre de propriétaires Posée par gc8328, il y a 3 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 953 vues Quelles sont les démarches à accomplir pour intégrer une asl déjà existante ? exemple : une asl compte 13 lots dont un est une asl composée de 5 lots. cette asl composée de cinq lots vote sa dissolution. dans le même temps, chacun... Répondre |
Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1075 vues Et sa sera sur quoi l'enquête sociale ?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Enquête sociale Posée par Maellia, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1168 vues Je suis passé devant le juge des affaires familiales le 26, janvier j'ai eu la décision du juge vendredi 16 février.sa été dit que il va les voir dans un endroit neutre 2 fois part moi et 1h et que il y aura une enquête... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Signalement anonyme Posée par Maellia, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 1186 vues Je voulais savoir esceque les juges peuvent savoir le nom de la personne qui c'est plein en anonyme au assistante sociale ? merci... Compléter |
Contrat d'adoption avec une association équine Posée par Schaffi, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1176 vues Je me tourne vers vous car je suis une peu perdue... j'ai adopté un cheval grâce à une association et lors de cette adoption j'ai dû signer un contrat avec eux. celui-ci stipule que j'ai l'interdiction de le... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Concurrence à une association lo 1901 Posée par Emma.Asso, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1170 vues Travaillant dans une association privé loi 1901 ayant pour but d'accompagner les enfants porteurs de handicap dans un contexte pluridisciplinaire, avec un groupe de collègues nous aimerions démarrer notre propre activité de... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Diffamation sur deux associations pour animaux Posée par Amélie, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 951 vues Nous sommes À la recherche d'un avocat ou avocate sur le dÉpartement de l'aude afin de nous aider dans nos dossiers sur diffamation. merci dans l'attente d'une proposition... Participer |
Président association. Posée par CDcd5750+, il y a 4 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par CDcd5750+ - 1419 vues Un commissaire de parcours, déclaré personnel golf , peut il être également président de l'association sportive du même golf... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Absentéisme d'un membre Posée par celemenia, il y a 4 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1399 vues Le vice-président de mon association est absent depuis novembre 2023. il ne m'a présenté à ce jour aucune lettre de démission, et continue donc d'avoir des pouvoirs au sein de mon association. mes statuts ne prévoient... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Présidents Posée par CDcd5750+, il y a 4 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par CDcd5750+ - 1256 vues Lors d une assemble générale avec un ordre du jour établi, une adhérente voudrait demander un sondage par applaudissement afin d orienter l'équipe du futur bureau sur le choix du président ,je trouve cela déstabilisant pour... Consulter la réponse deMaître DE VILLELE |
Facturation prestation de service Posée par NL, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DE VILLELE - 1021 vues Dans une association, est-il possible qu'un membre de l'association facture une prestation de service à sa propre association, en passant par son entreprise de prestations de services ? dans quelles conditions ? merci de... Participer |
Délai rétractation adoption Posée par Vinek, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DE VILLELE - 1055 vues J'ai recueilli durant une nuit un chat que j'ai trouvé dans le froid de l'hiver il y a deux semaines. le lendemain il a atterri dans une association du coin . j'ai décidé de l'adopter. cependant depuis je... Participer |
Association et entreprise Posée par jesaispas1&, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAHAN - 778 vues Je souhaiterai me rapprocher auprès de professionnel qui pourrai m'aider dans ma démarche de création d'entreprise ma question est peut-être un peu bête mais j'ai constater sur internet que mes concurrents font... Participer |
Loi 2005 Posée par odr, il y a 4 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 918 vues Je suis directrice d'un périscolaire accueillant des enfants d'une classe ulis, lors d'une réunion il m'a été relever qu'une majoration du prix de la cantine est appliquée aux enfants ne résident pas dans... Répondre |
Quel recours contre un syndic qui fixe une ag à une date où on est indisponible? Posée par GS, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1015 vues Je suis dans une copropriété de 3 personnes. dernièrement, le syndic nous a contacté par mail pour connaître nos préférences selon 3 dates sur le mois de février pour la prochaine ag. j'ai répondu à ce mail en disant que... Consulter la réponse deMaître HARDOUIN |
Association et donation via sponsoring Posée par KellyF, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 871 vues Je souhaiterai savoir si un geiq (forme juridique association gérée par la loi 1901) peut-il faire une donation sous forme de sponsoring ? quel formalisme à respecter ?... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Egalité en cas de vote Posée par Poppy, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 864 vues Nous sommes une cave coopérative viticole dans le var. notre conseil d'administration (12 membres) s'est réuni hier soir pour élire le président. l'ancien président se représente et le vice président se présente... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Membre administrateur Posée par CDcd5750+, il y a 4 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par CDcd5750+ - 1176 vues Lors d'une réunion du bureau et des administrateurs , nous avons décider que : nous sommes actuellement 8 administrateurs, ce qui paraît suffisant pour les tâches à accomplir, bien que nos statuts prévoient un maximum de 9. a... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
L asso ne me fait pas le contrat d adoption de mon chien Posée par Jojo, il y a 5 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 1068 vues J’ai adopté un chien auprès d’une association il y a eu deux visites de contrôle qui se sont très bien passé mais la présidente ne me fait pas le contrat de adoption ni le transfert d’icad ,après renseignement nous sommes nombre... Participer |
Injustice Posée par Michelle 30, il y a 5 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Michelle 30 - 1533 vues J'ai été sur un forum et j'ai laissé un mail sur ma situation comme d autre personnes le font et j'ai reçu une réponse négative et j'ai été blessé choquee je me suis défendu j ai juste dit n importe quoi de... Consulter la réponse deMaître NICOLET |
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