La premier demande d'un titre de sejour aupres d'un pacs et une vie commune 1ans
Sujet (Cloturé) initié par Elabdi.bou, il y a 6 ans - 11361 vues
Bonjour, E c que on peux avoir un titre de sejour aupres d'un pacs et d'une vie commune de 14 mois ?? Si c'est oui qullqun et passé par cette experience ou il connai si l vous plait peux mes expliqué commnet ça c'est passe et le jour quand on despose le dossier il me nous donne quoi comme papiers apres combien temps me repondre svp svp merci d'avance
Bonjour vous n’expliquez pas votre situation Tu es pacs avec une française ta 3 année de séjour interrompu ta des preuves solide Nb je suis pas un avocat je suis dans le même cas que toi c sa que mon avocat m’a dit
Oui je suis rentre en france en 2013 et situation irigiluére jusqau 01/01/2017 on ses rencontre avec ma conjoint 01/03/2017 on ses pose ensembl on habitée ensenmble on ses pacsé le mois de decembre 2017 et la on tou ça fait 14 mois que on est ensembl et que on habite ensemble alors on est parti prendr rdv le jour du rdv ment donner resepice de 6 mois sans travaille ?? Et on a tou 14 quitance de loyer 14 facture assurance habitation au deux nom et compte joint a la poste et prestation de la caf et tou les facture a mon nom et au nom de madame
Oui ta un dossier soldé et une présence de 4 ans sur le territoire et 14 mois de vie commune il vont faire une enquête de voisinage donc il faut les prévenir qu’il aura une enquête sur votre couple et à partir de 4 mois je te conseil d’aller voir une association gisti la cimade ou ligue des droit de l’homme qui avec des tt nouveau preve il vont envoyer par courir avec une accusé de réception ces comme une demande gracieuse chui très content sa me donne l’espoir car moi j compte dépose le mien a partir de janvier 2019 sa me fera 18mois car ma compagne est plus âgé que mois . Tient moi au courant de la suite
J’ai vu des gens à paris qu’on obtenu le titre séjour avec pacs soit patient tu l’aura sinon je suis dans le même cas que vous tu as une présence importante sur le territoire avec 14 mois de pacs c pas mal d’ici 4 mois il envoyer des nouveaux preuve avec l’aide de la cimade ou autre association
Va voir une association de ton département soit la cimade la gisti ou LDH avec des nouveaux preuve de vie commune il vont envoyé des lettres recommandées
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