Bonjour, Maman d'une petite de 5 ans maintenant, j'ai entamé une procédure de filiation en paternité en mars 2018 contre son père qui disait tout le temps faire sa reconnaissance mais ne l'a jamais faite au final . Nous voilà en 2019, il reçoit son assignation par l'huissier le 5 juin 2019 (pas sur que ce soit lui qui l'ai signé n'étant pas sur le département à ce moment, sa fille ne l'ayant pas vu depuis février 2019). Depuis février celui ci a couper tout contact avec son enfant depuis l'annonce de mon avocate de mise en procédure. Nous avons la première audience de procédure le 25 octobre 2019. Mon avocate m'a précisé que ce monsieur n'a toujours pas pris d'avocat.
Ma question est :
Que ce passera t'il lors de cette audience, lui, sera t'il présent (sachant que mon avocate m'a précisé que je ne serais pas présente moi la mère )?
Combien d'audience il y a t'il en tout lors de cette procédure, et combien de temps prend elle ? Car nous approchons les deux ans bientôt.
Que ce passe t' il si il ne se présente pas aux audiences, et sans avocat ?
Que ce passe t'il si il refuse de faire le test de paternité ?
Bonjour s'il ne se présente pas, il se peut que l'affaire soit renvoyée ou qu'une décision ordonnant une expertise soit rendue. Si Monsieur ne veut pas se soumettre à l'expertise, le juge pourra en tirer les conséquences et déclarer que Monsieur est le père de l'enfant (il faudra étayer votre dossier avec des témoignages de vie commune, des photos, échanges de SMS, mails etc). La durée de la procédure va vraiment dépendre de la juridiction dont vous dépendez et du juge en charge du dossier. Bon courage.
Merci de votre réponse. Mon avocate à en sa possession toute preuves (photos, témoignages, SMS etc). Quand vous dites '' tout dépend de la juridiction dont vous dépendez ''. Que cela signifie ? Aproximativement ce genre d'affaire prend combien de temps ? (je suis de l'Essonne et l'affaire ce passe au tgi du val de Marne)
Bonjour Madame, je ne connais pas les délais de procédure devant votre juridiction. Comme je vous l'expliquais, cela varie énormément. Par exemple, il se peut que des juges soient absents pour maladies ou maternité et ne soient pas remplacés, ou au contraire que votre juridiction soit particulièrement rapide. Votre avocat devrait pouvoir vous renseigner sur la question. De manière générale, je dirai entre six à huit mois.
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