Sujet initié par ouaouanab, il y a 2 ans - 1307 vues
Bonjour, En 2018, j'ai déposé une demande de naturalisation par mariage. Mais malheureusement après 1 année d'attente la réponse à ma demande était négative. Je me suis posé beaucoup de questions pourquoi ce refu. J'ai mandaté un avocat qui a déposé un. Recours, et après 15 jours il m'a appelé pour me demander si ma femme à déposé un main courante contre moi au commissariat je lui répondu aucune information sur ça et je ne crois pas il fait une demande au procureur qui lui envoyer une copie de la première main courante ou c'est avéré que c'était exactes. J'ai appelé ma femme pour lui demander et elle la pas contesté elle a commencé à me sortir n'importe quoi comme quoi elle fait un main courante suite à une dispute qu'on a eu en 2017 et une autre en 2018. Mon affaire est passé au jugement après avoir fourni à mon avocat tous les documents et les justificatives de mes amis et la famille de ma femme plus celle de ma femme qui justifient que notre vie de famille n'a jamais cessé et nous vivons toujours ensemble avec nos 2 enfant. Mais malheureusement après 1 ans de procédure pénale le jugements est tombé et qui était un refus pour la nationalité française. Ma question est après avoir reçu le jugements en 2021 d'où je ne voulais pas faire appelle. Es que je peux faire une autre demande même si je suis avec la même femme depuis.
Bonjour, Avez-vous été condamné par un tribunal suite à la plainte de votre femme? Si tel est le cas, il faudrait déjà essayer de faire effacer votre casier judiciaire avant d'envisager une nouvelle demande de nationalité. Merci d'indiquer si ma réponse vous convient.
Bonjour Maître je n'était condamné mais c'est juste une main courante que ma femme à faite. Le tribunal c'était la 2 eme etape apres que le ministère m'a notifié par eefu négative. J'ai fait un appel à la décision du ministère. Qui m'ont notifié que pouvez faire appel de leurs decision ils ont mentionné que je pouvez faire appel par le biais d'un avocat. C'est ce que j'ai fait. Et apres 1 an de procédure le tribunal a rendu son verdicte par une eeponse négative. Mon casier judiciaire et vierge maitre je n'ai aucune condamnation. Cest juste une main courante que ma femme a déposé.
Dans ce cas, je vous suggère d'introduire une nouvelle demande et de faire un recous juridictionnel au cas où cette demande serait refusée pour les mêmes motifs.
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