Bonjour, Mon mari (de nationalité tunisienne) suite à une infraction datant de l’année 2021 a eu un irtf/oqtf de 3ans étant mariée depuis le 09/07/2022 (je suis française) et un enfant née le 31/12/2022 sur le territoire je voulais savoir si y’avait une chance qu’il puisse avoir un titre de séjour, il est rentree sur le territoire français en 2014 avec un visa touristique à l’âge de 14-15ans à était scolarisé il avait donc un recipisser jusqu’en 2019 mais n’a pas poursuivi ces étude donc son recipisser n’a pas était renouvelée. Après le refus de renouvellement il a reçu en même temps un oqtf pendant 1an. Il n’a depuis pas quitter le territoire français est inscrit à caf avec moi depuis la date de notre mariage donc partageons les droits. L’irtf a était faite par la préfecture de Paris mais nous vivons désormais en occitane et avons effectuer une demande en ligne à la préfecture de notre ville et attendons un retour. Y’a t’il une chance que sa soit accepter et que faudrait il pour appuyer du mieux qu’on peut le dossier pour qu’il ne sépare pas ma fille de son père (ils nous on demander des preuves qu’il participe à l’éducation de notre fille)
Il est parent d'enfant français, il vous apporter les preuves demandées concernant l'entretien de son enfant. Vous avez fait la demande, soyez maintenant patient pour la réponse.
Bonjour, Oui mais j’aimerai savoir si il y’a une chance que sa soit favorable. A voir les témoignages j’ai l’impression qu’il y’a peu de chance que sa passe …
Ce ne sera pas favorable à 2 conditions. S'il n'entretien pas son enfant français et si l'infraction commise est très grave pour être qualifiée d'atteinte grave à l'ordre public français. C'est pourquoi, il vous faut patienter. En cas de refus vous pouvez toujours aller au tribunal pour un recours.
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