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Alexia.frForumDroit des étrangersVoyage sans avec titre expiré

Voyage sans avec titre expiré
Sujet initié par Ayden thv, il y a 1 jour - 303 vues

Bonjour, je suis venu en France avec un visa étudiant au moment de renouvellement j’ai attendu presque 1 ans et c’est après que j’ai appris que la préfecture a perdu mes dossiers , donc j’ai dû refaire une autre demande sauf que jusqu’à maintenant c’est toujours sans suite . A l’heure actuelle j’ai choisi de rentrer définitivement chez moi à l’étranger ce qui me fait peur c’est au niveau des polices frontières à l’aéroport ? Comment ça va se passer parce que malheureusement mon titre est expiré depuis 2022

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Maitre Maturin PETSOKO
Inscrit au barreau de Paris
23 avocats recommandent2841 questions résolues0 publication
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Bonjour

Lorsque vous quittez la France, les autorités de contrôle aux frontières vérifieront votre passeport et votre titre de séjour. Étant donné que votre titre de séjour est expiré depuis 2022, vous pourriez être interrogé sur les raisons de votre séjour prolongé en France sans titre valide.

Il est possible que vous receviez une amende pour séjour irrégulier. Dans certains cas, une interdiction de retour en France ou dans l'espace Schengen peut être prononcée pour une durée déterminée.

Avant de partir, contactez la préfecture pour expliquer votre situation et demander un document officiel attestant que votre dossier est en cours de traitement. Cela peut vous aider à justifier votre situation auprès des autorités de contrôle aux frontières.

Rassemblez tous les documents pertinents, tels que les courriers échangés avec la préfecture, les preuves de dépôt de votre demande de renouvellement, et tout autre document pouvant prouver que vous avez tenté de régulariser votre situation.

Lors du contrôle aux frontières, expliquez calmement votre situation et présentez les documents que vous avez préparés.
Soyez prêt à recevoir une amende ou une interdiction de retour, et envisagez de consulter un avocat pour contester ces décisions si nécessaire.

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il y a 1 jour
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Maitre Aurore KAYEMBE
Inscrit au barreau de Paris
11 avocats recommandent86 questions résolues2 publications
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Bonjour,

Si votre titre de séjour est expiré depuis 2022, vous êtes en situation irrégulière et il est possible que la police aux frontières (PAF) vous signale comme en séjour irrégulier lors de votre départ.

Les risques varient selon votre nationalité et la politique en vigueur, mais en général :

Un simple signalement peut être fait sans interdiction de retour.
Dans certains cas, une interdiction de retour en France (IRTF) peut être prononcée, mais cela dépend de votre situation.
Il serait prudent de préparer des justificatifs prouvant que vous avez tenté de régulariser votre situation (copies des demandes de renouvellement, échanges avec la préfecture, etc.) pour montrer que vous n’avez pas volontairement cherché à rester en irrégularité.

Une analyse approfondie de votre dossier par un avocat permettrait d’anticiper d’éventuelles complications et de préparer votre départ dans les meilleures conditions.

Merci de confirmer que la question a été résolue en cliquant sur le BOUTON VERT svp.
Bon courage !

Cordialement,
Me KAYEMBE
Avocat au Barreau de Paris
il y a 1 jour
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