Qu'est ce que je risque?

Question

Le samdi 22 juillet 2017 j'ai fêté les 20 mois de mon fils avec ma concubine ainsi qu'un ami. Lors de cette soirée, ma concubine me demande comment faire pour perdre du poids, je lui ai dit qu'elle était bien comme elle.  Au fil de l'eau la discussion, nous avons parlé de l'apport de chacun dans le couple, ce sujet a été assez passionnant et passionné. Comme le sujet commençais à devenir trop passionnante, j'ai dit à ma copine si on ne change pas de discussion je vais aller faire un tour avec mon ami. Elle m' a dit si tu sorts avec ton ami ne t'avise pas à rentrer ce soir, tu dorts dehors. Sur le coup je pensais qu'elle rigolait. Mais quand je suis rentré le soir, elle avait laissé les clés dans la porte, j'ai donc tambouriné à la porte, elle m'a ouvert et je lui ai demandé pourquoi elle voulais que je dorts dehors sachant que le bail est à nos deux noms. On s'est disputé, le ton est encore monté, elle a attrapé mon T-shirt rouge coté droit et m' a déchiré le T-shirt. J'ai guelé fort lui demandant qu'est ce qu'elle vient de faire et taper sur le meuble de la bibliothèque ce qui a fait tombé le vase, elle a eu peur et a pris le téléphone pour appeler la police.  La police est arrivée, comme j'étais alcoolisé, elle m'a menottée et m'a emmener au poste de police. Le matin, en audition j'ai appris que ma concubine a porté plainte disant que je l'ai poussé, et jeté une chaise en sa direction et en évitant la chaise elle s'est fait mal au genous je n'en revenais pas.  Il faut savoir que quand la police est arrivé j'avais le polo déchiré, elle n'a pas de trace de coup sur elle, ses habits étaient intact. Elle a descendu les escalier quand les policier sont arrivées je pense que c'est la qu'elle s'est fait mal. Maintenant elle me met son entorse sur le dos me faisant passé pour un homme violent alors que jamais au rand jamais je n'ai mis la main sur une femme encore moins elle.  Je suis convoqué au tribunal pour avoir commis une violence volontaire n'ayant entrainé aucune iincapacité je voudrais savoir ce que je risque?

<span class='text-uppercase'>DER MATHEOSSIAN</span> · Answer

Tout va dépendre de la qualification qui a été retenue contre vous. Si, comme vous le dites, vous êtes renvoyé au Tribunal pour violences n'ayant entrainé aucune ITT, sans que la circonstance aggravante de violences sur concubin ne soit retenue, il s'agira d'une audience devant le Tribunal de Police. Dans ce cas, vous ne risquez pas de peine d'emprisonnement, uniquement des peines d'amende, ou de peines complémentaires type retrait de permis ou encore confiscation de la chose ayant permis de commettre les violences (ce qui ne semble pas adapté à votre cas). En revanche, si vous êtes renvoyé devant le Tribunal Correctionnel pour violences volontaires sans ITT sur concubin, les peines sont plus lourdes et vous encourez une peine d'emprisonnement de 3 ans et 45.000 euros d'amende. Faites attention toutefois, la peine encourue représente simplement le maximum. Le magistrat adapte la peine au profil du prévenu, casier, reconnaissance des faits, attitude à l'audience, gravité et contexte, personnalité... Quant à la victime, si les faits retenus contre vous ne concernent que des violences sans ITT, il est peu probable que vous soyez condamné à l'indemniser pour son entorse. Si toutefois cette blessure devait vous être imputée, vous pourriez en être tenu civilement responsable et ainsi être condamné à l'indemniser. Espérant avoir répondu à votre question

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Sujet initié par SCOTTY, il y a 7 ans - 4431 vues

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