Sujet initié par Anonyme, il y a 6 ans - 5464 vues
je me suis fait contrôler à un test salivaires début janvier qui est positif au stupéfiants sachant que j est 8 Points de permis et que j est commis aucune infraction ( sa fait un an et une semaine que j es le permis . Le préfet a mis 6 mois de suspension plus visité favorable . En avril j est un procès verbal de convocation aux fins de notion d ordonnance pénale délictuelle . Peuvent t il annuler mon permis ? Lors du procès je peux être plus sanctionner plus que le préfet qu il me retire le permis vue que sa fait qu un ans et une semaine que j es le permis
Cher Monsieur, la consommation de stupéfiants est un délit. La conduite sous l'emprise de stupéfiant est dangereuse pour autrui et vous même. Et elle constitue également un délit, passible de prison: Art L 235-1 C.Route : Toute personne qui conduit un véhicule ou qui accompagne un élève conducteur alors qu'il résulte d'une analyse sanguine qu'elle a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants est punie de deux ans d'emprisonnement et de 4500? d'amende.
Vous risquez donc 2 ans d'emprisonnement, 4500 € d'amende.
Les points qui seront perdus sont de la moitié du maximum, soit 6 points. IL vous en restera 2...
Bonsoir , sa datait de deux jours avant , et les gendarmes m on pas fait de prise de sang et m on dit que je ferai pas de prison , juste une suspension et 6 point en moins . Ma question était est ce que on peut enlever mon permis sachant que le préfet m as fait une suspension de 6 mois . Et je suis pas récidiviste , donc je vois pas pourquoi je ferai de la prison comme les gendarmes m on dit . Surtout que je passe pas en correctionnelle et que je suis pas un fumeur régulier
Normalement, la peine qui vous sera notifiée par ordonnance pénale sera limitée au 6 mois de suspension que vous avez effectué, une amende délictuelle ainsi qu'éventuellement un stage de sensibilisation à effectuer à vos frais sans récupérer 4 points.
Vous disposerez d'un délai de 45 jours pour former opposition.
Il est donc intéressant de vérifier la date anniversaire de votre titre de conduite pour tenter de récupérer 2 points supplémentaires avant d'en perdre 6.
Merci beaucoup , j est tellement peur qu il me l enleve . C était une erreur je sais et sa se reproduira plus . entre temps j es trouver du travail et c est très compliqué sans le permis .
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