Sujet (Cloturé) initié par Fafibre, il y a 6 ans - 4866 vues
Bonjour, Je me suis fait contrôler un soir par la gendarmerie, après un test salivaire positifs au thc et cocaïne le gendarme m'embarque au poste pour y faire ma déposition (j'étais avec deux amis qui sont resté près de la voiture). J'ai dis que j'avais pris ces substances le weekend en teuf (free party, nous étions lundi), et que je rentrais chez moi apres être allé voir des potes le jours même. Le problème et la, après ma deposition il m'ont ramèné à ma voiture et j'ai pu rentrer chez moi au volant, quelque jour où semaine plus tard je ne me souvient plus, il m'appelle pour signé un papier, je me présente au poste, il me prenne le permis pour une vérification et le gardé sans me mettre un rétention, encore qq jour plus tard j'y retourne et là il me font ma rétention de 72h, en plus du retard il se sont permits de mettre que la rétention avais été fais le jour même et je me suis rendu compte après, ( j'ai quand même signer les papiers, il m'en a passer plein à signer en même temps et j'ai passé bêtement sans lire plus que sa). j'ai déjà une suspension de trois mois (je me suis fais contrôlé un deuxième fois après mais la procédure à ete normale et rapide). Ma question est: ya t'il un moyen vue le vice que je fasse sauté mon premier control ? Par quel moyen? Je vous remercie pour votre temps et votre réponse qu'elle qu'elle soit, cordialement, Théo.
Bonjour, Impossible de vous dire s’il y a un vice de procédure sans avoir eu accès au dossier pénal. Il faut attendre votre convocation au tribunal pour analyser le dossier et vous dire si un vice peut être soulevé pour faire annuler cette procédure. Bien cdt, Me SEBAN
Bonjours, merci pour votre reponse, je suis prochainement convoqué, mais je ne peut me permettre de prendre un avocat pour l'instant, je vous tiens au courant, merci encore, bonne journée Théo
Cher Monsieur, Je ne vois aucun vice de procédure. Vous avez reconnu les faits. Vous avez validé la rétention du permis. Au pire, vous avez eu intérêt à cette rétention car vous avez gagné quelques jours effectifs. A l'avenir sachez que la durée d'imprégnation de la cocaïne et du canabis dépassent très largement le temps de la fête… Et que vous êtes donc sous l'emprise de stupéfiants pendant 3 jours à 1 semaine, selon les niveaux de consommation… Donc que votre comportement est altéré et que votre conduite est potentiellement dangereuse, et non-assurable.
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.