Sujet (Cloturé) initié par Keke, il y a 5 ans - 3045 vues
Bonjour, J'ai était condamné a 2 mois ferme j'ai fait appel donc j'ai eu 4 mois de sursis c'était il y a 4 ans ,la je suis dans une affaire de récidive , j'attend m'a convocation au tribunal ,je risque quoi ,qu'ils me fassent tombé le sursis ?
Pourriez-vous préciser votre demande? S'agit-il d'un sursis simple? D'un sursis avec mis à l'épreuve? D'un sursis avec mise à l'épreuve assorti d'un travail d'intérêt général?
S'il s'agit d'un sursis simple, vous ne devez pas commettre de nouvelle infraction dans un délai de 5 ans donc oui, votre sursis peut être révoqué en cas de nouvelle infraction. Maintenant le Tribunal peut tout simplement augmenter le nombre de mois avec sursis.
J'espère avoir répondu à votre question. Merci de l'indiquer.
D'accord . Par contre pendant c'est 4 ans j'ai eu une autre affaire avec mise a l'épreuve ,et vu que durant cette mise a l'épreuve je viens d'être mise dans une affaire quel son les risque ?
Vous auriez du commencer par là! Cela devient effectivement très compliqué pour vous! Vous devez absolument faire valoir à travers des documents probants (contrat de travail - contrat de formation ou d'apprentissage etc.) votre volonté d'avoir une situation de vie stable.
Sursis simple : pas d'infraction pendant 5 ans sous peine de voir votre sursis éventuellement révoqué Sursis avec mis à l'épreuve : des obligations vous sont imposées pendant une durée déterminée par le juge. Si vous commettez une nouvelle infraction durant cette période, votre sursis peut être révoqué oui.
Les risques sont donc très élevés vous concernant. J'espère avoir répondu à votre question. Merci de l'indiquer.
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