Sujet initié par Max75003, il y a 5 ans - 2193 vues
Bonjour,
Si Quelqu'un peux m'aider vous êtes au génial, Je me suis fait arrêté il y a une semaine avec 2g de beu sur moi au volant, j'ai avoue avoir fumer la veille contrôle salivaire positif, 2 ème test au poste avec coton pour envoyer au labos bref ensuite 30h de GAV comme un monstre dans le 94 Aucune Prise de sang effectuer bizzare à mon goût... Le lendemain matin prise d'empreintes photos et encore test salivaire avec coton.pour labos, test reçu le soir, il garde mon permis et me relâche enfin... Suite a ça J'ai reçu une convocation ordonnances pénal pour dans 6 mois pile, et un autre papier Du préfét qui dit que mon permis est suspendu et pour la restitution je doi juste faire une visite médical..?
Un ami m'a dit que ca c'est la premiere sanction et que les autre arriveron à l'audience pénal dans 6 mois est-ce vrai ? Si oui, je risque quoi vu que c'est la premiere fois que jai des problèmes avec la ⚖ justice
Amende et stage à mes frais c'est bien cela, Pensez vous que je devais juste repasser le code ou le permis entier ?
Vous devez être poursuivi pour usage et détention de stupéfiant ainsi que la conduite sous stupéfiant qui sont deux délits avec une peine d emprisonnement encourue et une amende. Votre permis est suspendu administrativement dans m attente de la décision judiciaire qui peut également prononcer une suspension judiciaire couvrant la suspension administrative et qui peut aller jusqu à 3 ans( en principe et suivant les tribunaux elle est entre 6- 8 mois) L infraction va également entraîner un retrait de 6 points donc vérifier le nombre que vous avez sur votre permis afin d effectuer éventuellement un stage entre temps pour ne pas avoir un solde nul. Cordialement
Merci de votre réponse Cest bien ce que je pensez, nouvelle peine lors de L'audience pénal donc.. Si la peine est de 6 mois,m de suspension la date commence telle depuis maintenant ou lors de l'audience ? Car en mai lors du rdv cela fera pile 6 mois Je peux ressorti de l'audience faire ma visite et repasser mon permis iliico ? Dernière question. Il ne me rester que 2 points sur le permis donc je pense il sera définitivement annuler ? . Merci à vous Bonne journée
Si vous avez une suspension judiciaire de 6 mois elle couvre la suspension administrative. Autrement dit, vous en faites pas deux fois 6mois. S'il ne vous reste que deux points, effectivement votre permis sera invalidé pour solde de point nul. Après et pour gagner du temps afin de pouvoir faire plusieurs stage, vous avez la possibilité à réception de l'ordonnance pénale de faire opposition. Vous serez convoqué devant le tribunal qui rejugera votre affaire. A réception de la nouvelle décision, vous pourrez alors faire appel pour par la suite vous désistez. Sauf erreur, et si votre permis est invalidé, vous ne pouvez pas le repasser immédiatement. Bon courage Cordialement
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