Membre d'un conseil syndical de 7 personnes, j'aimerais savoir si un mail d'un membre d'un conseil syndical de copropriété stipulant que j'ai écrit un mail à ma seule initiative au syndic pour donner un ordre illégal peut être considéré comme diffamatoire dans la mesure où le contenu du mail initial a été décidé avec 4 membres du conseil lors d'une réunion interne du conseil. Un autre membre a validé ce contenu. Un autre membre a refusé l'envoi de cette email. La majorité des membres (5/7) ayant validé, j'ai envoyé l'email au syndic.
C'est alors que ce membre a envoyé cet email que je qualifie ( à juste titre ...ou pas?) De diffamatoire. Puis a imprimé uniquement ce mail pour le mettre dans la boîte aux lettres des 70 résidents.
La diffamation est l'imputation à autrui d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération. Par conséquent, tout est une question d'interprétation des propos; il est difficile, sans voir les mails en question, de vous donner une réponse ferme.
En toute hypothèse, la situation que vous présentez relève manifestement d'un " conflit de voisinage " et je ne suis pas certain que déclencher une action, par exemple au pénal, pour " diffamation ", arrange cette situation.
Mais c'est votre droit, si vous estimez être victime de diffamation, eu égard à la définition légale que j'ai évoquée plus haut.
Sachez néanmoins qu'il existe des médiateurs ou des conciliateurs dont le but est de permettre une résolution amiable de ce type de différends.
Je vous remercie d'indiquer si j'ai résolu votre problème. Je vous souhaite du courage pendant cette crise sanitaire.
Bonjour Monsieur, pourriez vous indiquez la teneur du mail ou plus précisément les propos pouvant relevés de la diffamation. Pour information pour poursuivre ce délit de presse vous ne pouvez le faire que dans les 3 mois de sa diffusion... après ce sera tout simplement irrecevable devant un tribunal, le contentieux de la presse est très technique et dérogatoire des règles habituelles. Vous pouvez me faire part en privé de la teneur du mail litigieux afin de garder la confidentialité de l’échange si vous le souhaitez. Bien à vous.
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