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Alexia.frForumSuccessionsSuccession complexe
Question résolue par Maître Marie TOMI
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Marie

Succession complexe
Sujet (Cloturé) initié par ariege27, il y a 4 ans - 2842 vues

Bonjour,

Mes grands parents qui étaient divorcés sont décédés en 2005 et 2007. Ils étaient propriétaire d'un immeuble en Ariège. Mon Oncle et ma tante ont renoncés à la succession de leurs parents. Mon père n'a renoncé qu'a celui de sa mère. Les successions n'ayant jamais étaient ouvertes ou réglées comment faire aujourd'hui? Qui hérite de cet immeuble?
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Maitre Marie TOMI
Inscrit au barreau de Paris
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Bonjour,

Il y a beaucoup d'informations manquantes dans votre message pour pouvoir vous répondre:
- combien d'enfants avaient vos grands-parents ?
- vos oncle et tante qui ont renoncé à la succession ont ils eu des enfants ?

Vos grands parents étant divorcés, il convient d'apprécier la situation de chacun.

- pour la succession de votre grand-père: votre père a accepté la succession, il recueille donc les biens de son père à hauteur de sa quote-part.
S'il est l'unique héritier (car vos oncles et tantes ont renoncé à la succession, qu'ils n'ont pas d'enfant, et que votre grand père n'avait pas d'autres enfants), il recueille l'intégralité des biens de son père.
Si votre grand-père possédait 50% de l'immeuble en Ariège, votre père recueille 50% de l'immeuble.

- pour la succession de votre grand-mère: votre père a refusé la succession. Il vous transmet directement ses droits dans la succession de votre grand-mère.
Ainsi, s'il n'y a pas d'autres héritiers de votre grand-mère (car vos oncles et tantes ont renoncé à la succession, qu'ils n'ont pas d'enfant, et que votre grand-mère n'avait pas d'autres enfants), vous recueillez l'intégralité des biens de votre grand-mère.
Si votre grand-mère possédait 50% de l'immeuble en Ariège, vous recueillez 50% de l'immeuble.

En raison des nombreuses imprécisions, ces propos ne sont que théoriques.
Cette première analyse devra être confirmée après analyse des pièces du dossier.
#Meilleure réponse
il y a 4 ans
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ariege27
Merci pour votre réponse et toute mes excuses pour le retard avec lequel je vous réponds.
Le fait que mes grands parents soit décédés il y a longtemps et que personne n'ai effectué de démarches auprès d'un notaire, cela engendre t il une modification au niveau de l'ouverture des successions?
il y a 4 ans
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