Sujet (Cloturé) initié par Flo, il y a 4 ans - 2592 vues
Bonjour, j’ai eu plusieurs amendes (stationnement, téléphone, alcoolémie 0,22 en probatoire) que j’ai contester au cour de l’année 2018, décembre 2018 je me suis fait suspendre le permis 5 mois. Pendant ma suspension j’ai dû déménager et je n’ai pas eu la convocation au tribunal de police pour l’es contestation n’ayant pas pu me défendre j’ai écoper de 601 euros d’amende et 15 jours de suspension du permis le 23/03/2019. Plus tard je me fait annuler le permis au TC pour conduire malgres suspension après cela j’ai donc payer mes amendes etc et repasser le permis courant janvier 2020. Le problème est que je me suis fait convoquer au commissariat avec mon permis pour une suspension de 15 jours que je n’avais pas effectuer, que je suis entrain de faire actuellement, je me demandais si je pouvais perdre les point de ces infractions qui ont été jugés le 23/03/2019? Merci de vos réponses
Si vous les avez contestées et que je juge a rendu une décision, qui vous est opposable (le jugement doit avoir été porté à votre connaissance), et si les voies de recours sont expirées ( délai d’appel dépassé) alors les points sont tombés.
Pour savoir où vous en êtes en terme de points, il faut écrire à la préfecture de votre domicile et demander qu’elle vous envoie votre relevé d’information intégral.
Ce serait également bien de faire le point avec un avocat pour lister tous les pvs et voir où chacun en est.
N’hésitez pas à me contacter en privé si vous avez besoin de plus d’aide.
Merci, vous avez répondu à ma question. L’amende est payer depuis octobre 2019, et j’ai eu la décision par huissier de justice le 5 novembre 2019 période ou mon permis était annulé donc je pense que tout est passer.. à voir
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