Achat vente et transmission patrimoniale

Sujet initié par Gil316392, il y a 4 ans - 1169 vues

Bonjour,

Ma mère,mon frère et moi, sommes tous 3 propriétaires d'une maison de 550 KE (estimée par un professionnel de l'immobilier en août 2020), maison entièrement financée,
il n'y a plus de prêt en cours.
Ma mère occupe cette maison à titre de résidence principale.

1/Comment se calcule dans ce cas la répartition entre nous 3 au sein de l'indivision?
1bis/Quelle répartition est la plus judicieuse au plan transmission et au plan fiscal ?

Tous les 3 avons l'intention de faire un acte de remploi pour cette maison, résidence principale de notre mère, en la vendant dans le but d'acheter tous les 3 un appartement de 460KE que notre mère occupera en résidence principale.

2/Quel type de remploi mettre en place?
2bis/La solution du remploi est-elle bien adaptée, est-ce la seule solution?
3/Conseillez-vous la création d'une société pour cette opération qui comporte un volet financement et un volettransmission patrimoniale?
4/Sous quelle forme juridique, Société foncière, SCI, ou autre type de société?
5/Quelle est la société la mieux adaptée, au plan patrimonial, au plan de la plus-value, au plan de la fiscalité?
6/Quel montage est approprié pour le financement de l'appartement de 460 KE via la société créée ci-dessus?
7/Quel type de prêt est le mieux adapté, prêt achat/vente, prêt relais ou autre type de prêt?

7bis/Quelle/s garantie/s. caution/s, quel type d'hypothèque ou autre dans le montage financier de l'opération acquisition/ vente avec la banque?

8/Selon quelle répartition entre nous 3, selon quelles modalités?

Nous vous remercions de nous indiquer dans vos réponses
la chronologie et les modalités des opérations à réaliser
pour mener à bien cette acquisition/vente avec la meilleure optimisation fiscale et patrimoniale.

Bien cordialement à vous tous.

Gil316392