Sujet initié par Mimily14, il y a 4 ans - 2535 vues
L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
Aujourd'hui mes enfants vont chez leur père un week-end sur 2 mais n'y dorment pas, il les prends jamais les vacances. Lors du jugement il vivait chez sa mere et ne pouvais pas accueillir nos 3 enfants. Aujourd'hui il vit avec sa nouvelle compagne à 45 minutes de notre maison, il vient chercher les enfants le samedi midi les ramènent le soir et a nouveau le dimanche matin et retour à 18h. Seulement il a aujourd'hui la place pour les prendre a dormir mais la route l'embête et donc il veux rester comme avant pour les week-end et juste les prendre de temps en temps les vacances. Le jugement dis bien que si il a un lieu pour les accueillir à se moment la il doit les prendre le week-end et les vacances. Comment faire pour le contraindre à suivre le jugement et pas juste prendre les enfants comme ça l'arrange lui. Je sens qu'à Noël il va me faire croire le temps des vacances qu'il les prends comme le jugement et qu'après il reprendra les week-end à me le ramener le soir.
Vous n'avez malheureusement aucun moyen de le contraindre à respecter ses temps de résidence. Sachez toutefois qu'il est réputé avoir abandonné son droit s'il ne vient pas les chercher dans l'heure.
Si cette organisation vous est impossible, vous pouvez saisir le juge pour qu'il répartisse différemment ses temps de résidence : un samedi sur deux en supprimant les dimanches par exemple.
Je vous remercie d'indiquer si j'ai résolu votre question.
Le jugement est en 2 parties. Premièrement tant qu'il n'a pas de logement digne pour accueillir les enfants il les prends le samedi à 12h et ramène à 21h30 et le dimanche de 10 h à 18h. Les vacances il doit me prévenir 3 mois avant s'il souhaite les prendre. Deuxièmement si il a un logement pour les accueillir il doit me donner son adresse et la il doit les prendre du samedi 12h au dimanche 18h et les vacances une semain les petites et deux semaines pour chaque mois des grandes vacances. Aujourd'hui il a le logement mais ne les prends pas en octobre ni ses week-end à dormir il préfère rester comme avant par contre il souhaite les prendre en décembre. A t'il le droit de faire comme bon lui semble au niveau du jugement ou au moment ou il a son logement il est dans l'obligation de les prendre a la fois les week-end et les vacances et pas quand cela l'arrange ?
Il doit normalement respecter le jugement. Toutefois, s'il ne respecte pas ses temps de résidence, vous n'avez pas de moyen de le contraindre tel que je vous l'indiquais précédemment.
Par contre, vous n'êtes pas dans l'obligation de lui laisser les enfants s'il ne respecte pas son délai de prévenance pour les vacances ou encore s'il souhaite les avoir à une autre date que celle prévue par le jugement.
Mais maintenant qu'il ma donne son adresse est ce que je suis obligé de lui passer les enfants quand il a décider de les prendre. Car lui il veux pas les prendre toutes les vacances seulement celle qui l'intéresse. Noel par exemple.
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.