Dvh we 1-3-5 et moitié des vacances: comment cela fonctionne exactement?
Sujet initié par Val, il y a 3 ans - 2099 vues
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Bonjour,
j'ai obtenu la garde de mes trois enfants tout recemment, avec un DVH pour leur père les 1ers, 3èmes et 5 èmes we de chaque mois du vendredi après le lycée, au lundi matin reprise des cours et la moitié des vacances scolaires comme suit: *1ere moitié les années impaires (début: la première demie journée) *2eme moitié les années paires (début la première demie journée Je souhaiterai savoir comment sont comptés les we 1,2 et 3 si il y a des vacances durant le mois: Exemple: il les a eu la deuxième semaine des vacances de Noel jusqu'à leur reprise le 4 janvier. Peut-on considérer que le we du 2 et 3 janvier était bien le premier we de garde ou le comptage ne commence que le 1er we APRES les vacances scolaires et dans ce cas il aura les enfants ce mois ci en réalité le 2è et 4eme we du calendrier du mois de janvier? J'entends tout et son contraire et rien de plus n'est stipulé dans le jugement.
idem pour les vacances: *considère t-on que le 1er we de vacances (qui sont souvent de deux semaines + 1 we) compte comme un we normal hors vacances et les vacances sont donc divisés du lundi au lundi, où les vacances sont à diviser par deux du samedi matin au lundi matin reprise des cours? et sur quelle plage horaire? Vous faites un beau métier mais réellement complexe, je vous admire.
merci de vos réponses et bonne année à chacun d'entre vous
Les périodes de vacance sont dérogatoires aux périodes scolaires. DOnc en période scolaire vous appliquez la règle "scolaire" = 1/3/5 Et en période "vacances" vous appliquez la règle paire/impaire
Donc si la période de vacances empiète sur la période scolaire, faut-il en quelque sorte « rayer du comptage » la période de vacances et ne compter les we 1-3-5 QUE de la période scolaire ? Exemple pour janvier 2021 le we 1 ne débuterai pas le we du 4 janvier qui est le premier mais tombe en période de vacance mais il serait le we du 9janvier puis le we 3 celui du 23 janvier et ainsi de suite jusqu’aux prochaines vacances?
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