Je complète la réponse de mon confrère pour vous préciser qu'une grande partie des fonds de carte appartient aux organismes cartographiques nationaux. Ainsi, le trait de côte et les informations bathymétriques des cartes côtières est la propriété des services hydrographiques du pays les a levé; Il en est souvent de même pour les fleuves et reliefs naturels... C'est donc souvent avec ces organismes qu'il faut négocier un droit de reproduction. COrdialement
L'article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle cite expressément les "cartes géographiques" parmi les œuvres de l'esprit qui sont susceptibles d'être protégées par un droit d'auteur.
Je vous recommande donc d’utiliser des cartes dont l'exploitation est libre et autorise une exploitation commerciale (par exemple sous licence Creative Commons type CC-BY). Vous en trouverez notamment sur les sites de banques d'images en accès libre.
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