J'ai établi un contrat qui semble n'avoir aucune prise juridique

Sujet (Cloturé) initié par Ellewouds, il y a 2 ans - 1664 vues

Bonjour,Merci de vos réponses.

J'ai cédé a titre gratuit une lice chihuahua de 6 ans a Monsieur X pour sa mère Y.
J'ai établi un contrat en 2 exemplaires car la lice n'a été cédée gratuitement que contre "nouvelles régulières".
Or, ayant vu mon erreur (personne etrange pour diverses raisons notamment une allure de grande pauvreté) je lui ai proposé dès le lendemain un retour du chien moyennant finance. La personne a indiquée que sa mère etait vexée de cette proposition, qu'ils refusaient et ne comptaient plus donner de nouvelles à cause de cela.
Et, devant mon insistance m'a notifié par sms "je ne vous repondrais plus" soit 2 jours apres son depart avec l'animal.
Et, bien sur pas de reponses aux appels que des sms que j'ai donc conservés, c'était en octobre.

Depuis plus rien.
Je lui ai fait parvenir une lettre de mise en demeure qui m'est revenue pour "personne inconnue a cette adresse"(adresse du contrat).
Puis, j'ai demandé par le biais du tribunal une conciliation amiable. Malheureusement, le médiateur m'a indiqué que le numéro n'etait plus attribué.
Je n'ai pas le nom de la mère, et,l'adresse de cette dame qui est en belgique est (selon la police belge) erronée. Sur place pas de réponse et aucun nom sur la boite aux lettres).

Je me retrouve donc sans informations pour entrer en contact avec la personne ( sauf son permis et carte d'identité en photo _pas verso malheureusement ) pas d'adresse, aucun moyen de avoir ou est ma chienne ou comment elle va.

Je ne veux pas en rester là mais toutes les pistes semblent bloquées à présent.

Merci de vos conseils.

NB: 1.la signature du défendeur sur le contrat est différente de celle de ses documents d'identité.
2. J'ai conservé les documents de propriété du chien sauf carnet de santé.
3. J'ai la facture du chien de 1300 euros
4. J'ai volontairement modifié le nom du chien utilisant son nom d'usage sur le contrat je n'ai pas non plus spécifié son appartenance au Livre des origines française (cochant non sur le contrat)
5. A force de recherche j'ai une adresse mail de x.