Acquisition / litige de parcelle avec voisin

Sujet initié par hepahistos, il y a 2 ans - 1021 vues

Bonjour,

Je vous contacte concernant une acquisition immobilière que je projette de faire dans quelques semaines (nous arrivons au stade du compromis de vente)

Pour cette acquisition, il y a, je dirai, une question de terrain en rapport avec le voisin de la parcelle que je souhaite acquérir.
Je ne peux pas insérer de plan du cadastre, mais disons que la parcelle 1 est celle que j'achèterai, la parcelle 2 appartient au voisin, et la parcelle 3 "appartiendrait" au voisin selon le registre cadastral.

Il se trouve que cette parcelle de terrain n°3 se trouve en fait collée directement au terrain que je suis en phase d'acquérir, il n'y a aucune séparation (les vendeurs à qui j'achète la parcelle n°1 en ont joui pendant 30 ans). Le voisin, lui, n'y a pas d'accès direct, car un mur de pierre sépare son terrain de cette dîte parcelle 3.
Il se trouve que pendant la négociation immobilière de la parcelle 1 que je souhaite acquérir, les vendeurs ont tenté de contacter le voisin pour trouver un terrain d'entente à propos de cette parcelle n°3. Ils n'ont pas pu s'entendre sur un prix d'acquisition, cette parcelle ne sera donc pas intégrée à l'acte de vente que j'obtiendrai pour la parcelle 1.
Le voisin tiendrait maintenant à récupérer "sa" parcelle n°3 car il aurait indiqué "payer du foncier" dessus.

Je cherche à savoir quel(s) moyen(s) aurait-il de le faire ?
J'imagine que dans un premier temps, il faut qu'il puisse prouver qu'elle lui appartient bien ? (sur son titre de propriété ?).
Si cela était le cas, est-ce que je dispose de mon côté de "moyens légaux" pour l'en dissuader et pouvoir jouir de cette parcelle ? J'ai entendu parler de prescription au bout de 30 années, est-ce qu'il y aurait une piste de ce côté là ?

Dans le cas où le voisin serait dans son plein droit pour récupérer le terrain, doit-il détruire le mur pour le repousser à la limite de mon terrain ? A ses frais seuls ?
S'il tarde à le faire, aura-t-il en attendant obligation d'entretenir cette parcelle si je le lui demande ?

Désolé si mon approche peut paraître "sur la défensive", mais les retours que j'ai eu de la part de l'agent et des vendeurs à propos de ce voisin ne m'ont pas incité à m'attendre à des relations à l'amiable disons...

En vous remerciant par avance si vous pouvez m'éclaircir sur quelqu'une de mes interrogations.
Bonne journée!