Sujet (Cloturé) initié par Ponpon, il y a 1 an - 1434 vues
Bonjour,
Je commence par vous souhaiter une bonne et heureuse année 2023 !!
Voilà ma question, mon voisin à un centre équestre (statut écurie de propriétaire ) Chaque année il garde de plus en plus de chevaux ce qui occasionne aujourd'hui des nuisances, odeur, mouches et certaine fois sonnor... Je voulais savoir si j'avais des recours ... Pour compléter, lui est en zone agricole et mon lotissement et en zone urbanisée. Le lotissement était là avant le centre équestre. (Les bâtiments du centre étaient déjà existant mais il n'avait pas de statut de centre équestre ) J'espère avoir était assez claire Bien cordialement
Bonjour, Pourriez-vous préciser votre demande? Envisagez-vous une action liée à la proximité des terrains et qui concernerait éventuellement les constructions édifiées par votre voisin? Il s'agirait dans ce cas d'une action relevant du droit de l'urbanisme. Je reste à votre écoute. N'hésitez pas à me contacter directement sur le site dans le cadre d'une demande exclusive afin d'échanger au sujet de votre besoin. Cordialement,
Les construction étaient déjà existantes. Ma demande concerne, la possibilité d'éloigner les chevaux, si il n'a pas une distance réglementaire à respecter vis à vis des habitation environnante ? Bien cordialement
Bonjour Cela me semble difficile. Je vous invite à tenter une conciliation en justice pour trouver une solution à l amiable. Merci de cliquer sur resolu et tous mes meilleurs voeux. Bien à vous
Bonjour, Merci de la réponse. Mais il n'y a rien qui puisse l'éloigner de mes clôtures ? Sachant que ses chevaux sont collés à ma clôture ? Bien cordialement.
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