Rechute avec agravtion du taux d'ipp qui est poassé de 10% à 30% mode de calcul

Sujet (Cloturé) initié par Jimmy, il y a 11 mois - 2446 vues

Bonjour,

La calcul de la rente accident du travail ne se fait pas sur les 10 meilleurs années mais sur le salaire annuel de l'année précèdent l'accident.

Dans votre cas, l'accident ayant eu lieu le 02/07/1991, le calcul a été fait sur la période su 01/07/1990 au 30/06/1991, la caisse primaire n'avait pas besoin de vous demander vos salaires.

Votre rechute a été calculée sur cette base mais le salaire a dû être revalorisé ou si votre salaire était inférieur au salaire minimum des rentes (20 049,09 € depuis le 1er avril 2023), c'est donc cette somme qui a été prise en compte.

Vous indiquez avoir obtenu un taux de 40 %. Ce n'est pas ce taux qui est pris en compte mais le taux utile soit 40%/2 = 20%.
Pour la calcul de votre rente :
salaire X 20% = rente annuelle

Si vous être à 40 % il s'agit d'une rente trimestrielle.

La rente est versée mensuellement si votre taux est supérieur à 50%.
Pout taux incapacité supérieur à 50% le calcul est encore différent.

Ex : En cas d'incapacité de 75 %
Taux de la rente = (50 : 2) + (25 x 1,5) = 25 + 37,5 = 62,5 %

En espérant avoir répondu à votre question. Si tel est le cas merci de cliquer sur le bouton vert pour indiquer que la question est résolu.

Bien à vous