Sujet initié par gregan, il y a 5 mois - 1634 vues
Bonjour,
Ma voisine et moi avons un problème de mitoyenneté. Le conflit se situe sur une vielle cheminée qui n'existe plus. Elle prétend qu il y avait une cheminée car la suie est sur le mur.
On voit très bien sur le seul mur qui sépare nos maison que la cheminée a du être surélevée pour l évacuation des fumées lorsque ma maison a été surélevée. Or la partie la plus haute de la cheminée est étroite et semble avoir seulement que trois côté . En gros les anciens propriétaires n ont pas du s embêter et ont juste posé les briques de la cheminées contre le mur qu ils surélevaient.
Mes deux questions sont :
Est ce que la suie suffit à prouver qu il y avait une cheminée sur mur mitoyen ?
Est ce que la surélévation de la cheminée fait partie du mur mitoyen si les briques ne sont pas dans le mur surélevé ?
Impossible de trouver des lois qui encadre ça ou des jurisprudence
Ce que je souhaite savoir c est si les traces de suites suffisent à faire preuve de cheminée et compte dans la mitoyenneté ? Quid de la surélévation de la cheminée dans la mitoyenneté
Non, en l’état ces traces suie sont insuffisantes à caractériser le caractère mitoyen de la cheminée une expertise permettrait de le déterminer avec certitude.
Toutefois si la surévaluation de la cheminée a été édifiée sur le le mur mitoyen avec l’accord des précédents , il peut également être considéré comme mitoyen.
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