Problème d'indivision

Sujet initié par JLS, il y a 1 mois - 543 vues

Bonjour,

Le contexte :
Une maison de trois étages, 120 mètres carrés au sol, en copropriété entre trois frères avec des tantièmes égaux :
frère A au rez-de-chaussée
frère B au premier étage
frère C au second étage (c’est moi).
La maison, qui est une parcelle spécifique au cadastre, est complètement enclavée dans un terrain de 1700 mètres carrés qui, lui, est possédé en indivision par les trois frères (à parts égales) et est cadastré selon un autre numéro.

On est dans une zone agricole, les terrains environnants ne sont pas constructibles, la seule possibilité de construction étant liée aux droits d’extension de la maison.

Historique :
1/ Le frère A, usant de ce droit d’extension, se fait construire, sur la parcelle enclavante en indivision, une pièce supplémentaire de 25 mètres carrés attenante à son lot de copropriété. Il a pour cela demandé et obtenu de ses deux frères une autorisation de bâtir cette extension et d’en avoir seul la jouissance. Plus une autorisation de travaux.
2/ Le frère B se fait construire au-dessus de cette construction nouvelle, c’est-à-dire toujours sur la parcelle enclavante en indivision, une chambre de la même surface, soit 25 mètres carrés. Il a pour cela obtenu de la mairie une autorisation de travaux, mais cette fois sans aucun papier signé de ses deux frères.
3/ Le frère C demande alors à être autorisé à construire à son tour une extension de la maison qui aurait pris place toujours sur la parcelle enclavante en indivision. En échange, il aurait reconnu les droits de propriété de ses frères sur leurs constructions respectives.
Il se heurte à un refus catégorique de ses deux frères.

Question :
Quelles sont les solutions pour le frère C, c’est à dire pour moi ?
J’avais pensé à utiliser comme levier le fait que les constructions nouvelles sont malgré tout ma propriété pour un tiers. Sachant que je ne suis pas intéressé par une compensation financière et que seuls m’importent les droits à construire, j’avais pensé à demander une division de la parcelle enclavante en trois sous-parcelles de valeur égale. Cela signifie dans son esprit qu’on évalue la valeur totale de la parcelle, terrain plus constructions existantes, qu’on divise cette valeur par trois et qu’on assigne à chaque frère une part correspondant à la valeur totale divisée par trois. Le résultat serait évidemment que la quasi totalité du terrain lui serait attribuée.
Est-ce une menace crédible, sur la base de laquelle je peux renégocier avec mes frères ? Un tribunal éventuel m’accorderait-il une division fondée sur ce principe, ou procéderait-il selon une autre logique ?
Et dans ce dernier cas, quelles sont les autres solutions ?

Merci de m'éclairer sur ces points

Merci de vos réponses