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Coupable pour le surplus de la prévention Posée par Matson, il y a 5 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Matson - 2002 vues Le délibéré d'un procès en diffamation prononcé la relax sur l'intégralité des chefs de diffamation. mais le déclare coupable pour le surplus de la prévention (diffamation). qu'est-ce que cela signifie ? merci par... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Remboursement d'une expertise psychologique Posée par Mick89500, il y a 4 mois dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 871 vues Le juge des affaires familial à accepter ma requête d'une expertise psychologique d'un montant de 2200 € que nous devions payer moi-même et mon ex-conjointe à part égale j'ai déjà fait non règlement au tribunal mon... Répondre |
Que dois-je faire Posée par Dorian, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 6 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Dorian - 2048 vues Ma conjointe est parti avec mon fils sans prévenir je n'ai pas de nouvelles que faire car elle est parti sans prévenir en prenant toutes la chambre et en mettant des affaires part terre je n'ai plus aucune nouvelle de mon... Compléter |
Jaf Posée par Nana18, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois par Maître MATCHINDA - 845 vues Voilà ma question es simple un père qui n’a pas l exercice de l autorités parentales depuis 3 ans cela fait 7 ans qui n’a pas continué les liens avec ces enfants 15 ans et 8 ans actuellement mr a fait les démarche pour reprendre... Compléter |
Voyage d'enfant mineurs seul Posée par Laayhe, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître BELIGHA - 1477 vues Je viens vers vous j'habite dans le nord le papa dans le sud.il voit ses enfants 1 fois l'année durant les grandes vacances. celui ci veut que mes enfants âgés de 7,10 et 11ans prennent le bus seul jusqu'en bas de la... Participer |
Mariage sans contrat, renoncement à l'héritage : un testament possible ? Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois par RGPD - 909 vues J'aimerais posé une question à maitre agnès teissedre. voilà, nous nous sommes mariés sans contrat, mon époux possède des biens immobiliers et des terres agricoles. je ne veux pas hériter de tous ses biens s'il quitte son... Participer |
Refus de donner un certificat de radiation Posée par Marie, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Marie - 1879 vues Mes enfants sont scolarisés dans des écoles différentes : mon fils en ce2 et ma fille en ms de maternelles. À la rentrée de septembre il se trouve qu'ils devaient changer d'établissements scolaire. l'école... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Outrage Posée par Roland, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois - 823 vues Quand la personne visée par une plainte pour outrage écris a magistrat, explique tout simplement que le but est pas de jeter le discrédit ou quoi que ce soit sur le magistrat, mais au contraire d'informer sur la situation de... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Batonniers Posée par Roland, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Roland - 1155 vues Est il possible quand dan sune affaire civile,il y ait deux batonneirs. celui qui detient le dossier et celui qui désigne l'avocat d'un autre barreau?le dossier est il jamais transmis au 2 eme batonnier? merci de vos... Compléter |
Vacances et séparation. Posée par Didine92, il y a 5 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Meziti - 1324 vues Je souhaite savoir si il est possible de partir en vacances avec mon ex conjoint avec deux chambres séparées bien évidemment et nos deux enfants bien que nous nous sommes séparés a l'amiable et sommes restés en bon terme ? ou... Participer |
Biens laissés chez moi Posée par LeKiwi, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois - 947 vues Le père de ma fille a quitté notre logement (j etais seule proprietaire) en février 2023, en y laissant toutes ses affaires pas mariés ni passés après de multiples demandes de ma part pour qu'il vienne chercher ce qui lui... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Insulte famille Posée par Anonyme2007, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois - 919 vues J’ai insulté ma grand mère par énervement pour des problèmes d’argent qu’elle a elle , elle me manipule depuis des années je l’ai insulté va crever en enfer est ce que elle peut porter plainte qu’est ce que je risque ? ( je suis... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Déménagement à 5h de route Posée par Adel, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Adel - 1826 vues Mes 2 enfants vont chez leur père 1 week-end sur 2 et moitié vacances scolaires sortie d'école le vendredi et remise à l'école le lundi matin . je souhaite changer de vie avc mes enfants en partant à 5h de route de chez... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Respect des temps de garde Posée par Yz@, il y a 5 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois par Maître ERVEDOZA - 1366 vues En garde alternée, le père a t’il le droit de venir voir l’enfant sur le temps de garde de la mère? pour être précise, pendant qu’elle est à l’école ou pendant ses activités extra scolaires?... Participer |
Mon ex conjoint m'envoie les facture de dentiste de notre fille en sachant que je ne peux même pas l'amener aux rendez vous c'est soit lui soit sa compagne. nous sommes pas encore passé au jaf ce sera en novembre à... Consulter la réponse deMaître ERVEDOZA |
Garde exclusive suite à séparation Posée par Astrid, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître ERVEDOZA - 2335 vues Je suis restée 3 ans avec un homme avec lequel j’ai eu deux enfants. il y a deux mois je me suis séparée. nous avons sollicité un médiateur et avons rédigé une convention pour s’accorder sur une garde alternée (1we sur 2 et 3... Compléter |
Urgent Posée par Grati, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître ERVEDOZA - 1865 vues En l’absence de jugement, je confie mon bébé au papa toutes les deux semaines et je me plie à tout malgré qu’il soit en cours d’expertise. j’aimerais modifier le jour de visite une fois pour des raisons valables. je sais que j’ai... Compléter |
Droit de visite et d'hébergement par le beau-parent Posée par Chaiyya, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois - 1277 vues Ma question porte sur ce texte de loi. du 17 mars 2013 prévoit le droit de visite et d'hébergement par le beau-parent. en effet avec ou sans délégation d'autorité parentale, un beau-parent peut réclamer un droit de visite... Consulter la réponse deMaître REYNOUARD |
Urgent Posée par Grati, il y a 5 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître DE BOISVILLIERS - 1488 vues Comment faire pour modifier une demande faite au jaf. le père veut revenir sur ses demandes . jugement pas prononcé avant deux mois. merci de m’aider afin de savoir comment modifier ce qui est noté dans l’assignation. salutations... Compléter |
Paiement des études supérieures des enfants Posée par Alex568, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois - 1259 vues Je suis en cours de divorce avec une onc prononcée en 2021 qui indique que chacun des parents doit payer pour moitié les frais de scolarité des enfants. mon fils peut-il obliger son père à payer plutôt que de prendre un emprunt ?... Consulter la réponse deMaître DE BOISVILLIERS |
Porter plainte à femme Posée par Dalila, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DE BOISVILLIERS - 1022 vues Je me suis mise avec un homme marié et un jour sa femme est venue chez moi me tabasser et à chaque occasion elle prend le téléphone du monsieur pour m insulter par message ? j ai envie de portez plainte mais je connais pas la... Participer |
Remboursement pension alimentaire Posée par Dd, il y a 4 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 4 mois - 705 vues Le juge a supprimé la pension alimentaire depuis janvier.comment récupérer les pensions payer jusqu'à juin . jugement vien d être reçu merci... Consulter la réponse deMaître DE BOISVILLIERS |
Parent d'enfants français Posée par Andre, il y a 5 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 5 mois par Andre - 1647 vues La préfecture me demande un justificatif de domicile de ma petite fille, et vue que je suis séparée de ma femme elle ne veut pas me donner ces justificatifs (attestation de la part du nounou agréé) ou bien attestation médical... Participer |
Mon fils ma injures Posée par Mon fils, il y a 5 mois dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1014 vues J'ai besoin d'un conseil ,mon fils de 5 ans m'a injures et ça mère m'a rigolé,et il as continué à l'injure... Répondre |
Jaf sans avocat Posée par Aurélia67, il y a 5 mois dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Aurélia67 - 2886 vues Je passe en audience mi juillet pour une demande d'augmentation de pension alimentaire. je n'ai pas pris d'avocat pour des questions de finance. je souhaitais savoir si je devais préparer un petit texte à dire au... Compléter |
Mise sous curatelle Posée par Pat, il y a 5 mois dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 1056 vues J’ai demandé une mise sous curatelle pour ma maman de 88 ans mais j'ai changé d’avis car ça ne lui plaît pas, que dois-je faire ? merci pour votre réponse cordialement... Répondre |
Outrage a magistrat fondé /infondé Posée par Roland, il y a 5 mois dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 978 vues La personne visée pour outrage a magistrat suite plainte pour "entrave a la justice+justificatifs " comment peut elle se défendre?... Répondre |
Héritage perçu et calcul pension alimentaire Posée par Jenny, il y a 5 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 2790 vues Ma fille a 15 ans. la maman me renvoi une nouvelle fois devant le juge pour augmenter considérablement la pension (x3). je sais que la situation financière de la maman et de son mari s'est très largement amélioré de part leur... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Changement de mode de garde Posée par Kamillya02, il y a 5 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 5 mois - 1587 vues J'ai obtenu la garde de mon fils il y a 2 ans , aujourd'hui la relation avec devient très compliqué il a 8ans et veux vivre chez son père. du coup ici l'entente ce passe pas bien . si je donne mon accord à t il le... Consulter la réponse deMaître REYNOUARD |
Je ne veux plus la garde de ma fille Posée par AB, il y a 1 an dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Olagims - 4285 vues S madame monsieur sa fait 6 ans que j’ai eu la garde classique de ma fille donc elle vit chez moi mais le problème quand ma fille arrive au collège elle a 11 ans elle me fait des problèmes et elle veut partir vivre chez sa mère que... Participer |
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