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Invalidité Posée par maxanki, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans - 3427 vues Fonctionnaire de 1982 à 2005 le 31 mars 2005 je quitte mon poste et devient independant auto entrepreneur le 1 avril 2005 en 2018 etant tres fatigué je n ai pas pu exercer bcp, en 2019 un infarctus avec pose... Consulter la réponse de Maître Pierrey

Désistement du rsi Posée par cat, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3426 vues Suite à une contrainte sur des cotisations calculée au forfait nous avons saisi le tass. entreprise fermée en décembre 2015, dettes rsi de 2012 à 2015. lors de la première audience le rsi a demandé un repport. dans un même temps... Répondre

L'administration de l'assurance retra font trainer les dossiers pendant des mois Posée par jack, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3424 vues Comment avancer le traitement des dossiers... Répondre

Rente ipp Posée par trevos, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3423 vues Je suis en rechute at avec une ipp de 10% accorder par le tribunal mon etat c'est aggravé et je voudrais avoir si à la fin de ma rechute at savoir si le médecin de la sécu peut faire diminuer mon taux ipp ou il peut pas allez... Répondre

Dette ancienne Posée par ALL22, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3423 vues Suite à une liquidation judiciaire, en 2012, mon époux était redevable du rsi pour une somme de plus de 50000 euros nous avions depuis plusieurs années un moratoire avec le rsi et nous avions obtenus des mensualités à 200 euros par... Répondre

Suite a nouveau taux ipp peut on demande a nouveau un rachat de rente Posée par Ely, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3422 vues En 2010 j ai eut un taux ipp de 16 pour cent j ai une rente et j ai eut un quart en capital aujourd’hui j ai une hausse de taux ipp 25 pour-cent c' est ce que je peut renouvelle cette démarche ? merci... Répondre

Apres 3 ans d arret pour at Posée par RGPD, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3422 vues J ai eu un accident du travail. j ai successivement était en arrêt sur la base de l at, en temps partiel. je vais bientôt depasse les trois ans d indemnisation par la cpam. vue les sequelles de l at, je ne piurrais pas reprendre a... Répondre

Dette de la caf Posée par Sophie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3422 vues J'ai une dette de la caf la caf ma pas poursuivie faute de preuve depuis 3 ans il me prenne tous les ,50 euro de mon rsa merci de me répondre... Répondre

Sur combien d année remonte la caf Posée par Daphne69, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3420 vues Un avocat m a indiqué non spécialiste m a indiqué 3 ans ce n est pas une fraude mais une négligence de ma part... Répondre

Cumul 3ème ipp Posée par Lapislazul, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3420 vues Suite à 2 at distincts inférieurs a 10%, jai choisi une rente optionnelle de 12% lors du second at. victime d'un 3ème at je viens d'obtenir 4% en capital sans possibilité de choix. est-ce normal car non conforme aux... Répondre

Nouvelle mutuelle avec refus résiliation de la 1ère Posée par Bruno13, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 9 ans par CANEPA SAUER - 3419 vues Devant faire de gros soins dentaires assez urgents, j'ai trouvé une mutuelle beaucoup plus intéressante que l'actuelle. mais comment faire le changement auprès de la cpam alors que l'ancienne refuse la résiliation... Participer

Les ij en ald doivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? Posée par ggg91, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3419 vues Les ij en ald 100% exonerantesdoivent elles etres prises en compte pour le calcul du rsa? les ij ald ( maladie longue duree - non imposables)... Répondre

Problèmes caf Posée par Basta, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3418 vues Nous avons un problème avec la caf de nanterre suite à un contrôle d'un inspecteur auquel on a répondu à toutes ses questions on reçoit un redressement pour lequel ont demande des explications sans aucun retour d'explication on... Répondre

Rsi 2008 / 2009 Posée par allaurore, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3416 vues Ma societe a ete mise en liquidation en 2009 suite a une escroquerie dont j'ai ete victime. mon mandataire a pu soldé mes dettes avec la liquidation. 9 ans apres je recois une lettre simple sans lrar d'un huissier, me... Répondre

Indemnités/ rapatriement Posée par Taleb, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3416 vues Je suis francais vivant a l'étranger et ma famille sont francais aussi - est ce que je le droit d'être repatrier vers la france une deuxième fois ou plusieurs fois selon les circonstances ? - est-ce que mon précédent... Répondre

Mise en demeure Posée par didier, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3416 vues J'ai reçu une mise en demeure ar le 22/06/2017, émanent du rsi stipulant les périodes suivantes: régul 2016/ 1er trim 2017, 2ieme trim 2017. je voulais savoir si le rsi pouvait inscrire dans une mise en demeure; d'une... Répondre

Réévaluation rente at ipp Posée par Azerty, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3415 vues J'ai eu un accident de travail me donnant droit à une rente de 12% en 2006 j'ai eu une rechute at le 14 avril et consolider le 25 juin 2018 la cpam va me convoquer suite à mon aggravation ou dois je envoyer un recommandé... Répondre

Avocat droit en retraite Posée par senga, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3415 vues Depuis 1999 je suis en invalidité,dès mes 62 ans en 2014 la cpam a converti ma pension d'invalidité en retraite de base (le tiers de ce que je touchais)...la retraite complémentaire ne me prend pas en compte de 1999 à 2014-le... Répondre

Retraite Posée par Lalie, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 8 ans par Maître BRAUD - 3415 vues Ma mère a une très faible retraite à peu près 50 euros par mois (il y a eu une période non déclarée). elle ne peut pas avoir l' aspa car les ressources son mari ont atteint le plafond.(à peu près 1000 euros par mois). elle a... Participer

Fermeture des droits aux soins Posée par Fifi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3415 vues La cpam a fermé mes droits aux soins et me demande de lui rembourser un indu de 3 500 euros et ce suite au contrôle que j ai subi. on me reproche ma résidence instable. ma question : comment faire pour la réouverture de mes droit?... Répondre

Rentes at mp Posée par Marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3414 vues M as question j ai une rentes de victimes at mp de 45 % es que m as rentes et revalorisé en novembre 2018 la revalorisation de 100 € promise part macron... Répondre

Pourcentage invalidité suite à un grave accident Posée par Alexandre, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 3412 vues Artisans tns, suite à un grave accident chute de 4 mètres (fracture des deux chevilles astragalus calcaneum pilons tibia) j'ai subi 4 opérations des chevilles dont la cheville droite qui est totalement bloqué. après 3ans... Compléter

Décision contestable pour une suspension d’indemnité et invalidité Posée par Capri62, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3412 vues Je reçois deux courriers de camp, ’un suspendant mes indemnités au 28/02 , et possibilité de contester ( maladie chronique en cours de traitement) second pour demande d’invalidité . je veux contester , est ce que je dois remplir la... Répondre

Prime de naissance Posée par Lorie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3411 vues J'aimerais savoir je suis enceinte et bientôt à terme mais ces mon copain qui est français et g serai mère de enfant francais maintenant pour la prime de naissance j'ai rempli tout seul les papiers est ce que dans ma... Répondre

Dette rsi (urssaf désormais) - saisie attribution sur compte - contester la dett Posée par Julieca, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3411 vues Ma société a été liquidé judiciairement il y a un an mais je reste redevable des cotisations rsi. je n'ai pas saisi le tass dans les délais et je viens de recevoir un avis de saisie sur compte bancaire. que puis-je faire à ce... Répondre

Rappel de cotisations urssaf Posée par marie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3411 vues J ai fait une cessation d activitée en 2009. en sept 20015 une contrainte a ete envoyé a mon comptable de l epoque, en sept 2016 je recois une lettre de l urssaf me reclamant une cotisation de 2008 et tres recement je recois une... Répondre

Temps partiel thérapeutique après les 3 ans en ald Posée par naty68, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3409 vues Je vous soumet mon cas car je suis perdu je suis en ald et je suis régulièrement en arret de travail pour ma pathologie en ald au bout des trois ans indemnisé en discontinue , pourrais je obtenir un mi temps thérapeutique et est ce... Répondre

Indû rsa suite à création d'entreprise Posée par Couillon 34, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DUPONCHELLE - 3408 vues J'ai créé une entreprise en 2014 et j'ai employé ma compagne alors que j'étais bénéficiaire du rsa. la caf me réclame 2ans de rsa soit 8883 €. le tribunal administratif a été saisi. la règle aurait changée sur ce... Compléter

Puis je encore bénéficier du délai pour obtenir le pourvoi en cassation ? Posée par opale, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3408 vues Déboutée le 06/07/18 par le tass de grenoble concernant un indu réclamé par la cpam de grenoble, je subis des ponctions sur le remboursement de mes soins médicaux ! c'est pourquoi je saisis la cour de cassation me doutant que celles-ci... Répondre

Suite a une contrainte, saisie attribution banquea la dde de l'urssaff/rsi Posée par cricri, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3407 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Répondre