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Indus idel remplaçant Posée par Vincent, il y a 1 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 641 vues je suis infirmier remplaçant dans un cabinet. le titulaire a reçu un courrier de l'assurance maladie lui demandant : - le remboursement d'indus suite à des erreurs de facturation. il semblerait qu'il fut par le... Répondre |
Affiliation des enfants Posée par Jeanne, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2457 vues Mon ex travail en belgique réside en france. il a la garde un weekend sur deux et la moitié des vacances scolaire. il me réclame mon numéro de sécu et ma carte mutuelle pour pouvoir s'en servir lors des weekend de garde ou... Répondre |
Pension de réversion et remariage Posée par Daniel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2398 vues Suis je obligé de declar à la caisse de retraite mon acte de mariage contracté à l'etranger non transcrit sur les registres d'état français? est ce une fraude de continuer à toucher la pension de réversion de mon ex alors... Répondre |
Couverture sociale Posée par will13, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2829 vues Cher maître , j'étais gérant d'une société qui a été mise en liquidation judiciaire . etant affilié au régime des non salariés la caisse de prévoyannce sociale en polynésie française qui est l'équivalent de la s"ecurité"... Répondre |
Suite a une contrainte, saisie attribution banquea la dde de l'urssaff/rsi Posée par cricri, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3405 vues Le 12/02/2018 je reçois une dénonciation de procès verbal de saisie attribution suite à une dette au rsi de 226 euros (dette rsi datant de 2011). aujourd'hui l'huissier me réclame 533.70 euros (la dette a plus que doubler... Répondre |
Revalorisation taux ipp en cas de rechute at Posée par Sonya 52, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3405 vues Pour faire en bref j'ai eu un accident de travail en 2008 le 1er avril exactement de cet accident s'en est suivi 13 opérations on m'a calculer une rente at de 35 % dont 5 % professionnel et là j'ai rechuter on... Répondre |
Tass : possibilite de demande de contre expertise medicale ? Posée par MIKEBLOU, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4529 vues J'ai saisi le tass car la conclusion de l'expertise médicale requise par la caisse d'assurance maladie ne me convenait pas. suis-je en droit de demander une contre-expertise à la juge du tass sachant que... Répondre |
Caf: séparation couple mariés avec foyer fiscal commun Posée par sophie43, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2907 vues 🙂 est ce que un couple marié et qui est séparé de fait et déclaré comme tel à la caf, avec 2 logements distincts ( et plus de participation financière commune) , a l'obligation à terme auprès de la caf de faire 2... Répondre |
Fraude à ma reconnaissance de maladie professionnelle Posée par Angele, il y a 4 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1413 vues Je suis encore pour 4 jours (forclusion le 18 07 ) en demande de reconnaissance de ma maladie professionnelle.... pour faire appel de la dÉcision de refus.... l'instruction intÉgrale de mon dossier drmp a ete fraudÉe art... Répondre |
Cotisation rsi sur boni de liquidation - gerant majoritaire Posée par boss, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2845 vues Ayant vendu mon fonds de commerce, en tant que gérante majoritaire, j'aimerais savoir si ma part sur le boni de liquidation sera soumis à cotisations. si c'est le cas qui devra les régler, moi à titre personnel ou il... Répondre |
Taux d'ipp Posée par bwathamalyss, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2394 vues Voila j'ai étais en maladie professionnelle pendant 2 ans je ressort de cela avec un licenciement pour inaptitude et un bras ou je ne peux plus porter plus de 5kg, la cpam m'a annoncé que je n'aurais pas d'ipp... Répondre |
Interets de retard Posée par Katy, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2499 vues Dans le cadre d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse les intérêts de retard sont-ils soumis à la csg et crds. merci de votre réponse... Répondre |
Opposition a contrainte au tass, suis je dans mes droits ? Posée par Romain.W, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5329 vues Mon cas : en 2010, j’étais sur l'achat d'un camping. les banques nous ont demandées de créer une société pour la demande de prêt car nous étions 2 couples pour cette affaire (mon frère et moi et nos femmes respective)... Répondre |
Demande pension reversion taux special. Posée par Guesri, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1617 vues Je suis veuve d'ancien combattant algérien servi l'arme français 4 ans(1952-1956) j'obtiens 230 euros mensuels(cnav). est-ce que j'ai le droit d'une pension taux spécial avec... Répondre |
Divorce et sécurité social & mutuelle Posée par domnique, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2173 vues Après divorce, peut-on garder combien de temps le régime de sécurité social et mutuelle avec son conjoint ? il seraient radié des la date de jugement de divorce ou on pourra le conserver jusqu'au déclaration de divorce pour... Répondre |
Aah et déclaration caf Posée par Steve, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1508 vues Ayant des problèmes de santé, aussi j avais une affection de longue durée, j ai ete reconnu handicapé a 50% et obtention aah pour 1 an. je suis sans emploi, et actuellement en arrêt maladie qui n est pas une... Répondre |
Suspension abusive aol par caf Posée par kiki 06, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3623 vues Fin pole emploi 01/17 suspension apl totale parce qu en 2015 j ai travaillé intervention défenseur droit et as social remise apl refus de remboursement de la caf concernant 01/17 pour me punir et me demande de remboursé le loyer de... Répondre |
Pour la catégorie 2 Posée par abdel 13, il y a 3 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 966 vues Je m'appelle monsieur djafri . sociale c'est par rapport à la catégorie 2 c'est pas pour le divorce.c est pour la cpam merci... Répondre |
Coatisation rsi Posée par Alaina, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3392 vues En 2012 ,j'ai declare 26112 et en aout 2013 15079 , la rsi me réclame au total une coatisation de 19000 euros ,soit environ 50 pour cent de ce que je gagnais . 1. est ce normal que je dois cotiser tant en un an et demi... Répondre |
Puis je racheter ma vente viagère ? Posée par clem101294, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3052 vues Je touche une rente viagère suite à un accident de travail. elle a été consolidée en 2004. j'aimerais racheter une partie de ma rente, malheureusement on m'a informé que j'aurais du faire cette demande entre 2009 et... Répondre |
Salaire de rÉfÉrence pour clacul rÉvision rente maladie professionnelle Posée par Zoekrok, il y a 8 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5329 vues Ma maladie professionnelle hors tableau a été consolide en juin 2015 avec un taux ipp de 5%, que j'ai contesté au tci j'ai fait une rechute consolidée en avril 2016 avec un taux de 35% mais le service des rentes ne me notifiera en... Répondre |
Demande d'information Posée par Dickson, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1768 vues Ma fiancée est entrée en france en 2022 étudiante. elle est en attente de finalisation de son dossier dépôt titre de séjour étudiante. le vrai question que je me permet de vous contacter est qu'elle est... Répondre |
Pour la catégorie 2 Posée par abdel 13, il y a 3 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 968 vues J'ai fait une demande pour voir la catégorie 2 et 4 mois combien de temps il faut attendre avec prendre pour prendre un avocat... Répondre |
Retenue caf abusif Posée par Doudou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2845 vues Voilà suit a un contrôle caf j'ai depuis 1 ans et 2 mois des retenues de 627€ de es prestations et de 384€ de es apl ayant 4 enfants a charge je suis dan la plus haute précarité comment je peux faire car la caf ne vous pas... Répondre |
Mon conjoint touche la aah et moi rsa en sachant que l?on et en instance de séparation . comment faire pour que l?on et la cmu en sachant que je vis sous son toit en attendant un appartement... Répondre |
Depassement salaire de reference invalidite Posée par aldo, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2676 vues Je suis en invalidité et je suis indemnise par l'are suite à l'article ci dessous, les indemnites pole emploi ne doivent pas etre prise en compte pour le calcul du depassement pendant 2 trimestres consécutifs. pourquoi... Répondre |
Trouver un numero de secu Posée par Divo, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2796 vues J'ai un numéro provisoire cmu valable encore pour 6 mois, comment obtenir un numéro définitif étant donné que ma demande à été rejeter au niveau du cnda? mais je suis papa d'un l'enfant français à peine 1 mois. quelle... Répondre |
Demande d'information Posée par Dickson, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1792 vues Ma fiancée est entrée en france en 2022 étudiante. elle est en attente de finalisation de son dossier dépôt titre de séjour étudiante. le vrai question que je me permet de vous contacter est qu'elle est... Répondre |
Délai de prescription Posée par roro, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3701 vues ... Répondre |
Taux professionnel Posée par JOG, il y a 4 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1385 vues Je perçois une rente mp depuis août 2016.lors de l'attribution de cette rente, il m'était demandé de compléter un dossier en joignant les avis de la médecine du travail, ainsi que ma lettre de licenciement pour... Répondre |
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