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Le maire ne me fais pas la licence taxi à mon nom Posée par Wayne31, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2431 vues Je voudrais avoir une réponse à mes interrogations. je suis sur le point de finalisé l'achat d'une licence de taxi sur ma commune de 2000 habitants. après avoir déposé mon dossier à la mairie (toutes les pièces demandé... Répondre

Attaquer pour vice caché Posée par Estelle11, il y a 5 mois dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1196 vues Nous avons vendu notre véhicule en avril 2024 avec 106000km en tres bon état avec ct ok et toute la révision faite. l'acheteur nous appelle en mai 2024 en nous disant qu'il a fait 700km avec et que le moteur est hs. je... Répondre

Que se passe t'illumine quand on dépasse les 6 mais en algerie Posée par Manou, il y a 4 mois dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1598 vues Que se passe t'il quand on dépasse les 6 mois en algerie pour rentrer en france etant de nationalité tunisienne, je veux rentré en france avec mon petit fils de 3 ans, que dois-je faire ?... Répondre

Livret individuel de controle Posée par julieb, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3021 vues J'ai une question au sujet du cerfa 47-0100: doit on obligatoirement utiliser un livret individuel de contrôle format carnet (payant) ou le cerfa 47-0100 (1 feuille) disponible sur internet est suffisant? nous avons des chauffeurs... Répondre

Non-respect du coefficient 138 m Posée par Thierry, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2660 vues Je viens de perdre une affaire en appel le 20 mai 2021. j ai refuser de découcher pour aller en belgique charger. mon poste ce situe au havre 76. mon contrat était coefficient 138m. mon employeur ma fait un avenant qui stipule que... Répondre

Empêcher quelqu’un de conduire une voiture sans permis ? Posée par nachdougs, il y a 4 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3065 vues Mon père de 88 ans qui est atteint d’une maladie neurologique qui altère son jugement s’est fait retirer son permis de conduire à la suite de tests qui ont conclu à un avis défavorable à la conduite de tout véhicule. cependant il... Répondre

Vente voiture d occasion Posée par Carolinejo, il y a 7 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 7180 vues J ai vendu une voiture d occasion a un homme qui soit disant prenais la voiture pour le luxembourg mais a envoyer une collègue à lui la chercher car il était pas dispo , le contrôle technique avait été fais il y a un peu plus d 1... Répondre

Permis de conduire Posée par Benjamin66, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2510 vues J'ai une question primordiale. le 9 juin dernier mon permis de conduire a était annuler par le tribunal de montauban, je possédais celui si depuis octobre 2016, a la suite de mon jugement, j'ai était condamné à l'annulation de mon... Répondre

Facture de droits et taxes fedex Posée par vermines, il y a 6 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3253 vues Fedex me réclame une facture de droits et taxes, dois-je payer ? est-ce que je peux leur répondre le mail ci-dessous : la dgddi a seule compétence pour percevoir la tva au titre de l’importation (article 1695 du code général des... Répondre

Frais de déplacement transport routier Posée par Seb routier, il y a 9 mois dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1105 vues Existe t'il un rayon de 50km du dépôt ou l emploi est en droit de ne pas payé les frais de découcher.merci... Répondre

Réclamation Posée par Merci, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1303 vues O, on avait une amandsachant que j’ai des mon tirde transport qui était coincé dans mon chéquier nom du contrôle il est pénalisé de 25 €. ensuite je n’ai pas prêté attention j’ai eu complètement oublié. je suis parti en vacances et... Répondre

L'acquéreur de mon ancien véhicule n'a pas fait la carte grise Posée par Chouka, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2100 vues 02/07/20 vendu ma voiture, envoyé par voie postale (je ne savais pas qu'il y avait ants...)tous les justificatifs à la préfecture des bdr et demandé à la maif de stopper l'assurance. et depuis, je reçois des pv sur grasse... Répondre

Demande remboursement Posée par KRIBET mounir, il y a 8 mois dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1244 vues Pour quoi j'ai pas reçu le remboursement jusqu'à maintenant... Répondre

Amende Posée par Tommanee, il y a 4 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2788 vues Je vous explique mon cas j'ai vendu une voiture le 7/05/2018 quelques semaines plus tard le nouveau propriétaire a commis 6 infractions pour stationnement j'ai reçu les courriers pour payer mais n'étant pas en cause... Répondre

Révision Posée par Laeti, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1469 vues Après une révision à la concession je m’aperçois que ma voiture affiche 14km de plus et un bruit de claquement avant droit ! je la ramène elle y reste 1 mois et demi on me facture 2 biellettes elle fait toujours le bruit on me... Répondre

Retrait de plainte Posée par pierrotla lune, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3250 vues Après un délit de fuite involontaire et explications éclairées de la fautive à la victime , je souhaite savoir si un dépôt de plainte retiré évite toute poursuite ultérieure si le plaignant s'est arrangé verbalement avec la... Répondre

Annuler vente voiture sans contrôle technique Posée par Blindlotus62, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2424 vues J'ai acquis en octobre dernier un véhicule avec un contrôle technique trop ancien pour être valable, j'ai eu un retour d'une source fiable mais qui n'est pas avocat de métier qu'il... Répondre

Temps repos hebdomadaire. Posée par Scania, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2364 vues Je suis chauffeur super poids lourd je travaille du lundi au samedi j'ai fait confiance à mon patron lorsque nous avons signé le contrat que si j'étais dans les temps vu que c'était du lundi au samedi et il... Répondre

Amande pecuniaires Posée par LORS, il y a 5 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3006 vues J'ai reçu 1 amande et condamnation pecuniaires de 375€ après la decision du tribunale de proximité , alors que j'avais déjà réglé par chèque de 90€ à une dizaine de jours suite à la date prescrit ,par l'envoi rar... Répondre

Badge sanef volé Posée par Denise, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1815 vues Suite à un renouvellement de mon badge sanef j’ai eu la mauvaise surprise de constater sur mon relevé bancaire un montant dû de 100€ : le badge a été volé dans ma boîte aux lettres et utilisé d’où cette facture j’ai donc effectué... Répondre

Assurance d'un véhicule professionnel et transport d'enfant Posée par seb3535, il y a 6 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 3121 vues Le contexte: un conducteur utilisant son véhicule professionnel pour transporter son enfant, véhicule pro non assuré pour cela question: risques encourus par le conducteur ? conséquences pour l'enfant en cas d'accident ?... Répondre

Acheteur fantôme Posée par vivi, il y a 6 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 4263 vues J'ai vendu a un particulier, ma voiture le 23 févier 2018. par l'intermédiaire d'un garagiste (j'ai déposé ma voiture, il a trouvé l'acheteur). nous rempli le cerfa 15776/01, sauf que son adresse est... Répondre

Combien de visites en commission médicale après suspension du permis de conduire Posée par Truck man, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1875 vues J'ai eu une suspension du permis de conduire l année dernière pour stupéfiants pendant 6 mois . je suis conducteur poids lourd et j' ai déjà effectué 3 visites, les tests sont tous négatifs vu que je fume plus et la... Répondre

Congé sans solde sur solde de tout compte ? Posée par Benoît, il y a 1 an dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1370 vues J ai eu une suspension de permis en dehors de mon cadre de travail,moi et mon patron avons mis en place un licenciement amiable,bien qu'il a essayé de me le faire faire a ma demande.j ai refusé il a fini par me l'a faire a... Répondre

Car scolaire mineur Posée par Ag, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2202 vues Mon fils en sixième a été contrôlé dans le car scolaire ce matin devant le collège (titre de transport annuel gratuit payé par le conseil général) sans sa carte qu'il avait perdu la veille au soir. il a écopé d'une amende... Répondre

Organisation de transport de voyageur? Posée par Mickael, il y a 10 mois dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1207 vues Dissertation... Répondre

Calcul prime d'ancienneté secteur transport de voyageurs (entreprise privée) Posée par maryse, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2404 vues Sur le bulletin de salaire de décembre 2020, le 13éme mois a été calculé par rapport au nombre d'heures réelles effectuées sur 2020 soit 1149.57 (sur un temps plein à 35h/semaine normalement) au taux... Répondre

Mon ex a pris des amendes avec une voiture a mon nom Posée par Myriam, il y a 4 mois dans Transports Aucune réponse pour le moment - 974 vues Alors que nous étions séparés, mon ex a pris des amendes avec une voiture a mon nom et l'a ensuite cédé a sa soeur sûrement en imitant ma signature . aujourd'hui on me demande de payer 1300€ d'amende . que faire ?... Répondre

Excès de vitesse de nuit en moto Posée par Lilienico, il y a 9 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 5328 vues Je souhaiterai savoir s'il existe une jurisprudence concernant le relevé d'infraction à la vitesse au moyen des jumelles eurolaser sur phare concave de moto de nuit. je pense qu'il est matériellement impossible de... Répondre

Amende de post stationnement avec une carte pmr Posée par JYL, il y a 9 mois dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1038 vues J'aire reçu des amendes de post-stationnement malgré une carte pmr que faire si la contestation n'aboutit pas ?... Répondre