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Vente d un vehicule Posée par soso02, il y a 9 ans dans Transports 1 réponse, il y a 9 ans par Maître PAGEOT - 3035 vues Il y a maintenant 2 ans que mon ex ma fait vendre son véhicule a sa place car il était absent, a ce jour nous somme séparer puis il y a des soucis de non changement de non il a des procès et il les reçoit. il dit de ne pas etre au... Participer |
Vente de véhicule Posée par lobreizh, il y a 9 ans dans Transports 1 réponse, il y a 9 ans par Maître PAGEOT - 2798 vues J'ai vendu un véhicule en l'état sans contrôle technique en ayant fait un attestation en double exemplaire signé avec tout les défauts et pannes et précisant qu'il n'y avait pas de contrôle technique. je... Participer |
Excès de vitesse de nuit en moto Posée par Lilienico, il y a 9 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 5517 vues Je souhaiterai savoir s'il existe une jurisprudence concernant le relevé d'infraction à la vitesse au moyen des jumelles eurolaser sur phare concave de moto de nuit. je pense qu'il est matériellement impossible de... Répondre |
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