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Ordonnance pénal délictuelle Posée par Besoindereponse, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1463 vues Je me suis fais contrôler au volant d’un véhicule en etant sous suspension administratif pour stupéfiant, je doit passer au tribunal pour savoir ce que je risque mais en sachant que j’ai effectuer toutes les démarches à effectuer... Répondre |
Pouvez vous m'aider à trouver une solution Posée par Vanille, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1301 vues J'ai effectué un stage avant qu'ont me retire mes 6 points, ayant appris après que j'étais au maximum, puis-je en faire un autre.ou il est perdu et je dois attendre 1ans?... Répondre |
Papier pour repasser mon permis Posée par Steph, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1347 vues J'ai eu une condamnation a toulon dans le var en 2002, pour conduite en état d'ivresse, annulation du permis pour 5 ans et obligation de le repasser. je tiens a préciser que je n'ai pas repassé mon permis.......et en... Répondre |
Comment obtenir un certificat de concordance Posée par luisa, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1297 vues Je voudrai changer mon permis non européen avec un permis français le souci c'est qui dans mon permis et ma carte séjour les les non et prénom est orthographie différemment alor en me demande un certificat de concordance de... Répondre |
Délais de l'ants pour réactivation n° neph suite annulation permis Posée par Sébastien, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1294 vues J'ai eu une annulation judiciaire de permis jusqu'au 03 janvier 2023. j'ai repassé tests psycho + visite médicale : tout est ok. mais je dois donc repasser le code, et j'ai fait la demande auprès de l' ants... Répondre |
Restitution de permis ( main levée ) Posée par Pascal77, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1320 vues J’ai subit une suspension illégale , mon avocat a fait une demande préalable de main levée de ma suspension au près du préfet, mon avocat me certifie que je peut reprendre le volant alors que je n’ai toujours pas eu de document... Répondre |
Permis provisoire échu Posée par Zamo, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1338 vues Mon permis provisoire est arrivé à échéance. j'ai envoyé ma demande de permis définitif il y a seulement 10 jours. puis-je avec la traçabilité de ma demande sur mon téléphone conduire. en sachant que c'est le véhicule de... Répondre |
Quand doit avoir lieu la visite médicale devant la commission médicale Posée par Enz, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1340 vues J'ai eu une suspension de mon permis de 8 mois pour conduite sous stupéfiant depuis le 26/12/2022. la suspension m' été notifié par la préfecture de vaucluse. sur le document 3f, il est stipulé qu'il... Répondre |
Conduire avec justificatif de depot de demande, mais permis european expire Posée par Anicuta, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1238 vues Mon permis european obtenu dans un pays de l'ue arrive tres bientot a la fin de son validitee. je me suis informe depuis 1 an en avance sur la procedure pour l'echanger pour un permis francais, mais nul part etait ecrit... Répondre |
La police a t elle le droit de garder les amendes Posée par Caddaric21, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1189 vues C'est dernier temps je fais l objet de surveillance de la police à cause d une voisine qui m'a filmer et mis sur les réseaux sociaux là police ne m arête pas mais garde les amendes pour m envoyer au tribunal la police peut... Répondre |
Je n’es plus de nouvelles de la visite médicale Posée par Rebbeka, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1175 vues J’ai passer une visite médicale le 5janvier pour une suspension de permis pour alcoolémie ni à étais favorable. aujourd’hui 17janvier je n’es toujours pas le cerfa comment faire ?... Répondre |
Je veux juste aller à mon pays de en suisse Posée par Mike, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1772 vues J’habite en france mais je veux alle à mon pays sur de suisse mais avant de 3 ans j’ia été attrapé en suisse après ils ont décidé pour moi de quitter le pays avec une interdiction d'entrée depuis la suisse. mais il n'y a... Répondre |
Assurance minimum pour lever une immobilisation ? Posée par Mr Solution, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1480 vues Les faits : la voiture d'un collègue a été immobilisée pour défaut d'assurance par les forces de l'ordre, et ramenée en fourrière. on lui a remis une fiche d'immobilisation où il est dit de se... Répondre |
Pas de réponse ni part les gendarmes ni préfecture après le délai de 120h Posée par Mouglie77, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1435 vues Voila mon conjoint c est fait contrôler jeudi là on et mardi et ni la gendarmerie ni la préfecture et capable de nous donner les résultats des analyses ni si il et suspendu ou pas étant en résidive d’il y a 2 ans endémies et... Répondre |
Information forces de l'orde conduite d'un véhicule équipé d'un système ead Posée par Sébastien, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1491 vues J'ai une annulation de permis et doit le retrouver prochainement mais on m'oblige judiciairement à installer un système ead sur le véhicule pendant 6 mois. ma question : quelles sont les sanctions si je fais installer le... Répondre |
Seconde visite médicale Posée par Casey, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1606 vues J ai pris rdv pour seconde visite médicale mais malheureusement rdv pas avant mars . la validité de mon permis provisoire est dépassée. peux t on avoir une dérogation pour conduire car je suis livreur. et la visite est beaucoup... Répondre |
Jugement le jour de an de permis probatoire Posée par Christophe34, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1493 vues Voilà mon fils s'est fait interpeller sous stup. donc la loi lui prevois un retrait 6pts. de ce fait cest suppression de permis mais il doit récupérer +2pts le jour de ces 1 an après l'obtention du... Répondre |
Permis invalide Posée par Roro, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1436 vues Suite à une invalidité de mon permis ( pour soldes nuls) j’ai dû passer une visite médicale, des tests psychotechniques ainsi que le code la route pour mon permis b, est ce que je perd mon permis a obtenu en 2011 et mon permis c... Répondre |
Faut-il repasser un test psychotechnique pour la deuxième visite médicale ? Posée par Zoe, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1283 vues J’ai eu une suspension de permis il y a plus d’un an. j’ai récupéré mon permis au mois de février 2022 et fin janvier il expire. je dois donc repasser une visite médicale mais je ne sais pas s’il faut que je repasse un test... Répondre |
Retrait permis belge en france pour excès de vitesse >40km/h mais Posée par Didier7780, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1369 vues Je suis belge avec permis belge et je travaille en france tout les jours. j'ai été flashé par la gendarmerie avec les jumelles à 116 km/h (retenu) au lieu de 70 km/h. les gendarmes m'ont mis une amende forfaitaire de 90€... Répondre |
Procès verbal de convoqatio aux fins de notification d'ordon pénale délictuelle Posée par gigmark, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1374 vues Je suis convoquez le 24 janvier au tribunal pour : procès verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle devant le délégué d procureure je suis contrôler la première fois après 1 2 (3)... Répondre |
Re: suspension de permis Posée par d13, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1337 vues J'ai une suspension de permis administratif de 6 mois pour excès de vitesse a plus de 50km/h le 17 novembre 2022 . je passe au tribunal le 4 janvier 2023 . est-il possible que le juge me mets moins de 6 mois car c'est ma... Répondre |
Prise de rendez vous en commission medical Posée par Zeb, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1264 vues Je dois prendre mon deuxième rendez vous en commission medical mais ça me dit que mon compte sur le site pour prendre rendez-vous est bloqué... Répondre |
Conduite avec permis suspendu Posée par jofdz, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1613 vues Je me suis fait arreter alors que mon permis et suspendu pour cause de conduite sous thc , le probleme c'est qu'a ma deuxieme arrestation il m'on controler et a ce moment le je n'etait pas censer conduire mais... Répondre |
Amende reçu avec le nom de famille avec faute Posée par derkka, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1357 vues ... Répondre |
Permis inapte Posée par Pas, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1381 vues Peut on faire un recours... Répondre |
2 ème visite médicale Posée par Terminator53200, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1347 vues Ai eu un retrait de permis pour conduite en état d ivresse. 1 ère vise médicale faite et récupération d un permis probatoire. questions : sachant que mon permis est valable jusqu'à mai 2023. a qu elle date il est judicieux de... Répondre |
Visite médicale Posée par cémoi, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1418 vues J'ai un rdv pour une visite médicale après mon jugement qui a lieu le 17 janvier, car je n'ai pas pu avoir un rdv avant. est-ce grave si j'ai pas eu cette visite pour le jugement?... Répondre |
Suspension de permis Posée par d13, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1614 vues J'ai une suspension de permis administratif de 6 mois pour excès de vitesse a plus de 50km/h le 17 novembre . je passe au tribunal le 4 décembre 2023 . est-il possible que le juge me mets moins de 6 mois car c'est ma... Répondre |
Rétention permis de conduire suisse et eventuel vice de procédure Posée par Dya, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1481 vues Je suis français mais établi en suisse. j'ai passé mon permis de conduire en france en décembre 2014 mais lorsque je me suis installé en suisse en 2015, j'ai échangé mon permis français pour un permis de conduire suisse... Répondre |
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