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Droit commercial Posée par Odi, il y a 4 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 2080 vues Chers maîtres.puis je, s'il vous plaît 'avoir des documents en pdf relatif au droit commercial général ? merci d'avance... Répondre

Droit commercial Posée par Odi, il y a 4 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 2038 vues Chers maîtres.puis je, s'il vous plaît 'avoir des documents en pdf relatif au droit commercial général ? merci d'avance... Répondre

Revente de produit Posée par lili, il y a 4 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 2192 vues Je souhaiterai ouvrir un e-commerce en vendant des produits alimentaires ( boisson, biscuit, confiture ..) pour une revente à l'internationale. ai-je le droit de d'acheter ses produits en grande surface afin de les... Répondre

Achat d'un commerce juste avant la mise en demeure du groupe0 Posée par cricri, il y a 4 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 2109 vues J'ai acheté une patente des magasins un mois plus tard la societe kofidis dépose le bilan je me retrouve donc avec une enseigne qui ne vaut plus rien et j'ai perdu mon investissement quels sont les solutions et recours... Répondre

Rénumération pendant le confinement Posée par clémentine, il y a 4 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 2008 vues Je suis vrp ,payé à la commission comment puis je etre rénumérer , pendant le confinement... Répondre

Visibilité local commercial caché par baches de marchands ambulants dos au local Posée par louis, il y a 4 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1991 vues Je suis propriétaire d'un local qui se trouve sur un marché . juste devant à 1m50 le placier vient de mettre des abonnés avec leurs bâches et dos à mon local . auparavant, il n'y avait que des marchands volants à... Répondre

Concurrence Posée par PAULO, il y a 4 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1796 vues Au titre l'art 10 du décret du 17 mars 1967 modifié, j'ai demandé de mettre à l'ordre du jour de l'ag de copropriété la mise en concurrence de plusieurs contrat de syndic dont celui du syndic actuel. celui ci ne veut pas me le faire... Répondre

Decision sans cesse repoussée Posée par jacques, il y a 4 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1775 vues Mon affaire concerne une installation de chauffage centraie et production d'eau chaude à partir d'une chaudière granulé défectueuse (installation de 2013). expertise juridique en 2018 ave demande d'arrêt immédiat du... Répondre

Clause abusive ? Posée par Nail art, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1898 vues Prothésiste ongulaire, je souhaite réaliser une formation avec une autre prothésiste ongulaire qui stipule dans son contrat de formation qu'il est interdit de former d'autres personnes à mon tour aux techniques apprises, sous peine... Répondre

Frais de recouvrement dus à l'huissier ? (facture de l'aphp payée avec retard) Posée par Tanabata, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1827 vues (j'ai posé la question dans le domaine « fiscal », je la reformule ici car je pense m'être trompée de section.) À la suite de l'oubli d'une facture de l'aphp (d'un montant de dix euros) payée avec un... Répondre

Frais de gardiennage Posée par Johanna, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1866 vues J'ai eu un accident le 10 novembre ; mon conjoint, conducteur du véhicule et moi-même avons été emmenés à l’hôpital directement et les gendarmes ce sont occuper du remorquage des véhicules. suite à un désaccord avec... Répondre

Apporteur d'affaires à des consultants - mission qui se transforme en cdi Posée par Michèle44, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1872 vues Je suis apporteuse d'affaires pour différents consultants experts en développement d'entreprises, en développement de projets innovants, en financement de l'innovation. dans mon contrat avec chaque consultant, il est... Répondre

Obligations légales Posée par Pauline H., il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 2001 vues Madame, monsieur, si je vous contacte aujourd’hui, c’est pour la même raison que beaucoup d’autres, mais j’en fais une question à part entière pour pouvoir la tourner à ma sauce... j’aimerais lancer un compte instagram de revente de... Répondre

Bonjour, j'ai acheté un écran pour ordinateur sur le site rue du commerce Posée par Misterjodu10, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1882 vues J'ai acheté un écran sur le site rue du commerce, à réception de celui si, j'ai découvert qu'il y avait des défauts, j'ai aussitôt émis une demande de retours en expliquant les problèmes. la poste ne prenant pas en charge le colis... Répondre

Facture solocal sans avoir rien signé Posée par Vincent66, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1891 vues Suite à un appel de solocal j ai reçu une facture daté du 18 decembre sans avoir signé quoi que ce soit ca ne m intéresse pas on me demande de régler la facture avant le 15 janvier par chèque ou par virement qu est-ce que je peux... Répondre

Commissions Posée par JAMES, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1749 vues Je suis au chômage partiel je touche que mon fixe actuellement, si des ventes se font pendant cette période mes commissions sont reportées... Répondre

Colis retenu Posée par Georgette, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1748 vues Mon colis est retenu sur une plateforme de tri de la poste. j'ai fais déjà plusieurs réclamations et la réponse est du même type: nous faisons notre possible et procédons à des investigations. que faire concrètement à ce moment là... Répondre

Sep (société en participation ) Posée par Margot, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1879 vues A qui fait on les chèques quand on s'adresse à un membre d'une sep. la sep ne pourrait ester en justice, qui le fait en cas de problèmes. quels serait les avantages d'ètre en sep plutot... Répondre

Transactions commerciales en tant que revendeur Posée par MD, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1839 vues Après des heures de recherche, je ne parviens pas à trouver une réponse claire et uniquement faite de certitudes… je me décide donc à poser ma question ici, afin d’obtenir votre avis compétent. merci d’avance de ce que vous ferez... Répondre

Bonjour je m'appelle diallo saidou je reçu mon colis vide le 06/1/2021 Posée par CP060769714TR, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1840 vues Mon adresse 21 rue de la grosse borne vernon le numéro de suivi cp060769714tr 8k01858807889 voudrais savoir pourquoi mon colis est arrivé vide... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par CP060769714TR, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1845 vues ... Répondre

Sfr peut elle me forcer à payer une somme ? Posée par Marguerite, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 2019 vues Sfr me demande de régler une centaines d'euros car d'après eux je n'est plus régler mes forfait. je suis partie chez orange tout en réglant sfr mais d'après eux je leurs doit de l'argent et mont collé un huissier de justice qui... Répondre

Prime sur objectif Posée par caro, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1846 vues En chômage partiel - nous percevons un % de notre fixe qu'en est-il de notre prime/ objectif ? a-t-on le droit de nous rémunérer un % de celle-ci ?... Répondre

Message suite à un achat sur un site Posée par Achatsite, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1946 vues Je viens de recevoir il y a cinq jours un message de la société x précisant que le colis est encours de dédouanement avez vous reçu un message de ce type c est ma première de commande est ce normal ou est ce que je dois m... Répondre

Aide covid-19 pour societe qui loue son fonds ce commerce Posée par Maria, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1904 vues Est-ce qu’une entreprise qui loue son fonds peut elle demander l’aide du fonds de solidarité ?... Répondre

Report mariage Posée par CECILEVINCENT112420, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1918 vues Notre mariage est prévu le 03 avril 2021. après contact avec le domaine réservé en 2019 (soit avant l'épidémie), ces derniers nous ont informé que les mariages de mars étaient reportés et donc qu'il faudrait probablement... Répondre

Customisation de vêtements d'occasions Posée par Marine, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1991 vues Je souhaite savoir si c'est légal d'acheter des vêtements d'occasion, les customizer puis les revendre ? dois-je laisser l'étiquette de la marque ? ou l'enlever et la remplacer ? merci par avance pour votre... Répondre

Litige avec un avocat sur les honoraires de résultat Posée par Poppie, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1904 vues J'ai fais appelle à un avocat pour une procédure commerciale avec une saisie d'argent (somme à 6 chiffres) sur le compte de l'entreprise, effectuée par mon ex associé. l'avocat m 'a proposé une convention... Répondre

Selection de projets (clients) ou refus de vente ? Posée par Chopin, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1931 vues Partant de l'observation que certains sites de crowdfunding (dont le modèle économique est le suivant : inscription gratuite mais commission prise sur les dons des utilisateurs) se réservent le droit, comme mentionné dans leurs... Répondre

Puis je revendre un produit offert par un fournisseur sans facture Posée par Marie, il y a 3 ans dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 1881 vues Puis je revendre en magasin un produit offert par un fournisseur sans facture... Répondre