Maître Sophie SPIRA

Accompagnement des entreprises et de leur dirigent pour toute problématique fiscale : IS, TVA, CET, impôt sur le revenu, IFI, transmission d'entreprise, investissement, réorganisations.-- conformité aux règles fiscales : s'assurer de la bonne application des règles fiscales pour se prémunir contre tout risque de redressement fiscal en cas de contrôle-- opérations exceptionnelles : optimiser et sécuriser : comparer les schémas de restructuration possible et leurs impacts fiscaux pour choisir l'option la plus adaptée à votre situation particulière-- assistance lors du contrôle fiscal : pour minimiser les conséquences financières du contrôle fiscal et ou du contentieux fiscal et défendre vos intérêts

-- Fiscalité statutaire : revue du résultat fiscal statutaire des entités françaises du Groupe, calcul de la charge financière nette non déductible en statutaire et en intégration fiscale (art. 212 bis CGI), restructurations françaises et internationales, assistance quotidienne en matière d'IS, TVA et CET notamment. -- Prix de transfert fonctionnels : rédaction de contrats intra-groupe (management fees, logo fees), mise à jour annuelle du Masterfile, suivi des coûts d'actionnaire (" stewardship "), assistance aux tax managers dans le cadre de contrôles fiscaux relatifs aux prix de transfert fonctionnels.-- Prix de transfert opérationnels : identification des risques fiscaux dans le cadre des opérations Capgemini, revue de clauses contractuelles (essentiellement en matière de retenue à la source).

-- Fiscalité transactionnelle : due diligences fiscales vendeur et acquéreur dans divers secteurs d'activité, revue et mise en place de modèles d'impôts, conseil et assistance dans le cadre des négociations transactionnelles, conseil pour la mise en place de schémas de restructurations post acquisition.-- Fiscalité immobilière : conseil, accompagnement quotidien et revue fiscale annuelle auprès de sociétés intervenant dans le secteur immobilier y compris des SIIC et OPCI.-- Revues fiscales : secteurs de l'industrie et de l'immobilier essentiellement.-- Conseil et accompagnement des entreprises sur des sujets fiscaux divers : rédactions de notes, revues de réponses à offres de marchés publics, intervention directement auprès du client ou via les différentes lignes de métiers de Mazars telles que l'audit, le conseil, le structuring.-- Contentieux fiscal : accompagnement dans le cadre du contrôle fiscal et de la réunion de synthèse avant proposition de rectification.

-- Fiscalité transactionnelle : due diligences fiscales vendeur et acquéreur dans divers secteurs d'activité, revue et mise en place de modèles d'impôts, conseil et assistance dans le cadre des négociations transactionnelles, conseil pour la mise en place de schémas de restructurations post acquisition.-- Fiscalité immobilière : conseil, accompagnement quotidien et revue fiscale annuelle auprès de sociétés intervenant dans le secteur immobilier y compris des SIIC et OPCI.-- Revues fiscales : secteurs de l'industrie et de l'immobilier essentiellement.-- Conseil et accompagnement des entreprises sur des sujets fiscaux divers : rédactions de notes, revues de réponses à offres de marchés publics, intervention directement auprès du client ou via les différentes lignes de métiers de Mazars telles que l'audit, le conseil, le structuring.-- Contentieux fiscal : accompagnement dans le cadre du contrôle fiscal et de la réunion de synthèse avant proposition de rectification.