Droit commercial, des affaires et de la concurrence
Droit de la propriété intellectuelle
Droit des nouvelles technologies, de l'informatique
Droit des sociétés
Droit du crédit et de la consommation
Droit international et de l'Union Européenne
Présentation
Domaines
Parcours
Droit des Contrats Partenariat industriel et commercial Contrat de distributionContrat de licence Cession de clientèleCession de fonds Droit de la familleDroit des NTIC PI dépôt marques brevets DM Contentieux judiciaire Langues de travail anglais- russe
Propriété intellectuelle
Taux horaire : 250€ TTC
Recommandations d'avocats : 3
Droit des Contrats Partenariat industriel et commercial Contrat de distributionContrat de licence Cession de clientèleCession de fonds Droit de la familleDroit des NTIC PI dépôt marques brevets DM Contentieux judiciaire Langues de travail anglais- russe
forfaits
Conseil et négociation : 250€ TTC
Droit des Contrats Partenariat industriel et commercial Contrat de distributionContrat de licence Cession de clientèleCession de fonds Droit de la familleDroit des NTIC PI dépôt marques brevets DM Contentieux judiciaire Langues de travail anglais- russe
Attention : Les montants des forfaits sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la complexité de votre dossier ainsi que de votre lieu de résidence. Pour connaître le montant exact du forfait, faites une demande de devis.
Procédure de 1ère instance : 5000€ TTC
Droit des Contrats Partenariat industriel et commercial Contrat de distributionContrat de licence Cession de clientèleCession de fonds Droit de la familleDroit des NTIC PI dépôt marques brevets DM Contentieux judiciaire Langues de travail anglais- russe
Attention : Les montants des forfaits sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la complexité de votre dossier ainsi que de votre lieu de résidence. Pour connaître le montant exact du forfait, faites une demande de devis.
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.