Mon activité professionnelle, essentiellement axée à l'origine sur le contentieux de droit des transports et de droit des assurances est désormais élargie au contentieux de droit des affaires et de droit des successions.
Mon équipe est constituée de huit avocats expérimentés situés dans la tranche d'âge 40-60, dont un chargé d'enseignement à la faculté de droit.
Les honoraires du cabinet sont facturés généralement au temps passé sur une base de 300 à 600 euros hors taxes selon l'intervenant et la complexité du dossier.
Les avocats du cabinet sont diplomés de la faculté de droit de Paris 2 Assas et, pour la plupart, issus de l'école du barreau de Paris (CFPA).
27 ans d'expérience en contentieux de Droit des assurances, rédacteur de plusieurs commentaires, ayant été l'avocat de certaines des plus grandes compagnies d'assurance ainsi que de grands courtiers d'assurance, je suis intervenu dans des contentieux opposant ces dernières à de grandes entreprises (grands comptes).
Je me vois confier désormais des dossiers importants de sociétés ayant des litiges avec leur assureur.
D'ordinaire, ces litiges naissent du refus des assureurs d'exécuter leur obligation de paiement de l'indemnité à la suite d'un sinistre mais il peut aussi s'agir d'un contentieux relatif au paiement ou au calcul des primes ou d'un litige entre coassureurs ou entre assureur et réassureur.
En règle générale, les dossiers qui me sont confiés portent sur des intérêts financiers de l'ordre de plusieurs millions d'euros.
J'ai, par exemple, obtenu :
- Pour le compte des assureurs le rejet de la prise en charge d'un sinistre de l'ordre d'un milliard d'euros à l'encontre d'une grande banque française.
- pour le compte d'assurés le règlement d'indemnités de plusieurs millions d'euros ou le remboursement de primes trop versées de montants équivalents.
- Récemment, pour la petite histoire, la seule évocation de mon intervention a conduit un assureur a faire une offre transactionnelle après avoir formellement refusé la prise en charge d'un sinistre !
En règle générale, la négociation avec le client concernant les honoraires peut comporter un honoraire complémentaire de résultat permettant une réduction du taux horaire de base.
Bien souvent, le client, confronté au rejet de sa demande, sollicite une consultation préalable sur les chances de succès du procès qu'il envisage d'entreprendre.
Muni d'une consultation crédible d'un cabinet dont les compétences en la matière sont reconnues l'assuré obtient parfois la modification de la position négative de l'assureur ou une offre transactionnelle intéressante.
Le client a donc souvent intérêt à faire établir une consultation circonstanciée évoquant la jurisprudence topique.
Le montant du forfait dépend naturellement de la quantité d'heures de travail prévue en fonction de la complexité du dossier et des intérêts en jeu.
Il faut savoir que dès lors que les intérêts financiers sont importants, le travail engendré augmente, non pas parce que le dossier est plus compliqué sur le plan juridique, mais simplement en raison du fait que l'adversaire déploie une défense plus importante.
Dès lors il est impératif, pour triompher, de se situer à un niveau plus élevé que l'adversaire.
La procédure de première instance doit être menée avec une analyse en profondeur permettant d'avoir la certitude d'une confirmation en Appel, voire en Cassation.
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