Maître Denys MAS

CURSUS.

Université de Nice.
Doctorat en droit 1987
Thése : « La portée de l'effet dévolutif de l'appel aux fins d'annulation d'un jugement surle fond»
Direction: Monsieur Pierre Julien.
Doctorat obtenu avec la mention « Très honorable » et les éloges du jury composé de : Monsieur Pierre Raynaud (Professeur émérite) - Monsieur Jacques Normand (Professeur) - Monsieur Pierre Julien (Professeur) - Madame Geneviève Gourdet (Maître de conférences) - Monsieur Raymond Martin ( Avocat au barreau de Nice).

Prix de thèse de l’université de Nice 1987

Université de Nice.
Diplôme d'études approfondies en droit privé 1983
Mémoire : « Les irrégularités de fond en matière d'acte de procédure ».
Direction : Monsieur Pierre Julien.
Diplôme obtenu avec la mention « Bien ».

Université de Nice.
Maîtrise en droit 1981
Diplôme obtenu avec la mention « Assez Bien ».

EXPÉRIENCE DANS L'ENSEIGNEMENT.

Université de Nice.
Chargé de travaux dirigés 1983-1987
Matières : Introduction au droit - Droit des biens - Droit des obligations - Droit judiciaire privé.
Chargé d’enseignement 1987-1989
Matières : Introduction au droit - Droit des biens- Droit des obligations.
Attaché temporaire d’enseignement et de recherche 1989-1991
Matières : Introduction au droit - Droit des biens - Droit des obligations - Droit de la consommation.
Université de Corte.
Chargé d’enseignement 1986-1988
Matières : Droit judiciaire privé.
GROUPE EDHEC (Campus Nice)
Chargé de cours 1993-2003
Matières : Droit de l’entreprise – droit du marketing.

PUBLICATIONS.

- L'effet dévolutif de l'appel et les procédures collectives d'apurement du passif, D. 1984. Chron. 169.

- À propos des ordonnances du bureau de conciliation : les incidents de provision en matière sociale, Dr. Soc. 1985, p.581.

- La portée de l'effet dévolutif de l'appel aux fins d'annulation d'un jugement sur le fond, Nice, 1988.

- De l’extension de la faillite au débiteur civil, LPA 8 novembre 1989, n°134, p.9.

- Réflexions comparatives sur un mode de contrôle judiciaire des clauses abusives, LPA 29 mai 1991, n° 64, p.11 ; 31 mai 1991, n° 65, p.19.

- Les voies de recours en matière d'injonction de payer, Rev. Huissiers 1997, p.801.

- Note sous TGI Marseille, 25janvier 1983, D. 1984, p.197.

- Le vice de procédure. Réflexions désordonnées d’un artisan du droit sur les dispositions de l’article 2241, alinéa 2 du Code civil, (Préface Y. Strickler) L’Harmattan, 2014.

- Injonction de payer, Répertoire Dalloz de droit commercial (refonte à paraître).

- Note sous civ. 2e, 16 oct. 2014 : Le vice de procédure, l’acte de saisine de la juridiction et la Cour de cassation. De l’interprétation de l’article 2241, alinéa 2 du code civil (à paraître).

En collaboration avec Madame le Professeur Adrienne Honorat :

- Les perspectives de l’appel en nullité, ds CRAJEFE, les aspects procéduraux de la législation de 1985 relatives au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises, Nice, 1987.

- Note sous Com. 6 mars 1984, D. 1984, p.566.

- Note sous Com. 10juillet 1984, D. 1985, p.337.

- Note sous Com.. 25 février 1986, D. 1986, p.312.

- Note sous Com.. 9 février 1988, D. 1988, p.409.

En collaboration avec Monsieur le Professeur Pierre Julien :

- Jonction et disjonction d'instances, in Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 677).

En collaboration avec Maître Raymond Martin :

- Voies de recours (Dispositions communes), Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 705).

- Tierce opposition, Jurisclasseur de procédure civile (fasc. 738 - 740 - 742).

En collaboration avec Maître Joseph Brandeau :

Le sursis de paiement devant le juge judiciaire du référé fiscal, LPA 23 décembre 2004, n° 256, p.12.