Sujet (Cloturé) initié par audrey247, il y a 9 ans - 5570 vues
Bonjour, Môn frère qui est arrivé en France en 2001 était marié à une française. Il a déjà travaillé jusqu en 2009 et au moment de renouveler on lui apprend que sa carte de séjour ne sera pas renouvelé Car il est parti du domicile conjugale, son épouse l à accusé plusieurs fois de violence conjugale il a même été condamné avec sursis pour cela. Il a changé de département et depuis toutes personnes qui le cotoient parlent de lui en bien. Personne ne lui connaît de violence y compris moi sa soeur. Il est en intact de divorce. Est il possible qu il retrouve son titre de séjour lors de cette procédure de divorce? Il ne travaille plus depuis qu il n à pas de titre de séjour il s occupe d association.
Madame, Votre frère a-t-il eu un enfant avec sa femme? De quelle nationalité est-il? Combien de renouvellement de titre de séjour a-t-il eu? ... A priori, s'il avait un titre de séjour vie privée et familiale en tant que conjoint de français depuis peu, il y a peu de chance qu'il retrouve son titre de séjour à l'issue de cette procédure. Je vous conseille de vous renseigner rapidement sur un éventuel autre titre de séjour auquel il pourrait prétendre en fonction de sa situation afin de déposer une nouvelle demande. Bien cordialement.
Non, il ne peut pas renouveler son titre de séjour en tant que conjoint de français pendant cette procédure de divorce mais il peut demander un titre de séjour pour une autre raison par exemple en raison de sa présence sur le territoire français depuis plus de 10 ans..
Merci, vous avez répondu à ma question. Plus précisément il a travaillé en son nom en 2008 2009. Est ce qu il attend le jugement de divorce ou est ce qu il faut la demande titre de séjour à la préfecture sans attendre la fin du divorce. Au début il travaillait au nom de quelqu un. Son titre il a renouvelé 2 fois et c est la 3eme fois qu il a eu refus. C est quelqu un de gentil mais son dossier est volontairement chargé par sa femme pour qu il est pas son séjour. Du coup ça bloque tout.
Merci. Est ce qu il aura pas d obligation de quitter le territoire. Je l ai hébergé depuis dimanche il était dans un foyer mais il lui demandé de partir
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