Je cherche une copie de mon ancien titre de sejour
Sujet initié par hacene, il y a 9 ans - 22620 vues
Bonjour, J'ai vécu et travaille en France de 1971 à 1986. Je suis reparti vivre en Algérie lors de l'aide au retour des immigrés dans leur pays d'origine. J'ai restitue tous mes documents ts et n'en ai pas fait de copie. Pour pretendre a un titre de sejour mention rettaite, il me faut une copie de mon ancien titre de sejour. Aujourd'hui, aucune administration ne répond à ma requête favorablement. Pouvez vous m'aider ? Merci Cordialement.
Bonjour Je suis dans la même situation que vous Ma mère possède une ancien titre de sejour de 5 ans mais le consulat lui demande un titre de 10 ans et n'a aucune copie des autres titres. J ai contacté la préfecture où elle a établit son premier titre. Ils m ont répondu que les archives ont été détruit. Je dois absolument savoir comment puis jefaire pour récupérer les copies afin de faire son certificat de résidence retraité Quelqu'un a t il une réponse à me fournir
Bonjour J'ai un problème d'avoir une copie au attestation de la part de sous préfecture de Forbach à Metz pour la période du présence de mon père sur le territoire français, A ce que pouvez vous m'aider svp Très cordialement
Bonjour j’ai le même problème que vous sa fait au moins 3ans que j’essaye d’obtenir une copie du titre de séjour de mon père mais la préfecture m’as répondu en me disant que l’archive a été détruit . Si vous trouvez une solution n’hésitez pas me contacter svp . #Adresse email#
Comment faire pour avoir une copie de l’ancienne carte de séjour qui date de 1971-1975 ? La préfecture ne répond pas . J’ai la carte de l’offi (carnet de santé) et numéro de sécurité sociale uniquement.
Bonjour J'ai un problème d'avoir une copie au attestation de la part de sous préfecture de Forbach à Metz pour la période du présence de mon père sur le territoire français, A ce que pouvez vous m'aider svp Très cordialement E-mail : #Adresse email#
Bonjour je suis dans la même situation que vous. J’ai eu que des refus soit disant que l’archive a été détruit. Avez-vous réussi à l’avoir cette fameuse copie ?
presque le méme cas, pensez vous que je peux faire une demande au consulat pour mon pére sachant qu'il a que le titre de 5 ans 1971 au 1976. Je ne sais pas si c'est parce qu'à cette date il n y'avait pas de titre de 10 ans ou bien pour une autre raison il n'a pas un titre de 10 ans. Il a bien un compte Améli assurance maladie et il reçoit une pension retraite en Algérie (de ce qu'il a travaillé ici en France).
J'aurai donc deux questions s'il vous plait: - On peut tenter de lui faire la demande méme avec un titre de 5ans? - le titre qu'il a lui manque un bout (il est déchiré), mais on voit bien l'adresse la signature, le numéro du titre, etc. Ce serai accepté comme ça ou bien je dois contacter la préfecture de police pour voir si peux avoir une copie. (sur le titre y'a le tampon de la préfecture de police et l'adresse de domicile paris 11éme )
Bonjour , la préfecture que vous avez sollicité , elle connais bien que vous avez plain droit au titre de séjour si vous avez une copie de votre ancien titre de séjour , donc vous aurez jamais une copie de votre ancien titre , la solution de faire un demande de visa touristique ,et dés que vous serez sur le sol français , vous présenter votre relevé de carrière qui prouve votre parcours Professional plus 10 c'est a dire vous avez travail sous couvert d'un titre de séjour plus 10 ans .a ce moment la la préfecture , elle na pas le droit de refusé votre demande pour avoir a nouveau votre carte de résident retraité .
Bonjour , la préfecture que vous avez sollicité , elle connais bien que vous avez plain droit au titre de séjour si vous avez une copie de votre ancien titre de séjour , donc vous aurez jamais une copie de votre ancien titre , la solution de faire un demande de visa touristique ,et dés que vous serez sur le sol français , vous présenter votre relevé de carrière qui prouve votre parcours Professional plus 10 c'est a dire vous avez travail sous couvert d'un titre de séjour plus 10 ans .a ce moment la la préfecture , elle na pas le droit de refusé votre demande pour avoir a nouveau votre carte de résident retraité .
l'absence de réponse de l'administration a votre requête ( silence gardé par l'administration équivaut à une décision implicite de rejet ) que vous pouvez attaquer devant le tribunal administratif compétent.
Vous pouvez aussi écrire de nouveau en LRAR à la même administration en leur rappelant votre demande initiale dont vous devez y inclure une copie et demander la communication des motifs du refus de vous fournir des copies de vos titres de séjour.
Passé le délai d'un mois sans réponse de leur part vous devez attaquer cette décision devant le TA compétent.
Bonjour Moi j'ai une carye de 5 ans es ce que je peux faire ma demande avec en sachant que j'ai une carte de 10 ans quz jais pas gardé de copie après mon déménagement. Merci madame
bonjour, vue la date de la réponse il ne faut plus attendre 1 mois mais 2, alors vous pourrez faire une requête en annulation, en ayant un bon avocat et il faut pas qu'il oubli d'ajouter des moyens de légalité interne et externe aussi cela augmentera votre chance de gagner
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