Forclusion de créances écartées par le juge d'instance

Sujet initié par mjr83, il y a 9 ans - 4102 vues

Bonjour,

En décembre 2007, en premier ressort le juge d'instance à écartés des créanciers dans son ordonnance au motif qu'il n'a pu vérifier leurs créances, un créancier à fait appel reintroduit dans le plan en mai 2009 au marc l'euro.
un creancier ecarté dont le dernier paiement remonte a décembre 2007, a carracterisé un defaut de paiement avec inscription au fcip en juin 2010. Il n'a jamais garantit sa creance avec un titre executoire ( même si non excutable durant le plan) aujourd'hui en novembre 2015 fin du plan ordonné par le juge il reclame le paiement de la creance en vertu de la mise en demeure par lettre ar de juin 2010, il n'a pas de titre executoire menace de saisir le TI . pour moi dette forclose (delais debutant lors du dernier paiement 12/2007 et/ou de l inscription au FCIP en juin 2010) pas de signifcation d'un titre executoire delais donc largement superieur a deux ans....
Je lui ai signifie par lettre AR il continue le harcelement par lettre ou hussier dans le cadre de recouvrement a l'amiable.
Mon raisonnement juridique est i valable dans l'affirmative qu elle doit être ma conduite pour éviter de perdre mes droits à la forclusion. Merci d avance

Merci de vos réponses