Jai doute sur ma paternité
Sujet initié par yougou, il y a 8 ans - 7821 vues

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Bonjour,
J'ai connu une femme brésilienne,elle était sans papier je ne le savais pas,elle est tombée enceinte rapidement après 1mois de relation,j'ai reconnu l'enfant et je lui es fait des papiers françaises,maintenant je doute de ma paternité car je savais pas que la mère voulait avoir des papiers juste après elle a eu un titre de séjour,donc j'aimerais m'opposer à ma paternité que puis je faire?testé ADN ou quoi d'autre?
Aussi si après le teste si je ne suis pas le pére la femme va etre poursuivie,va telle perdre son titre de séjour?et l'enfant va perdre sa nationalité?
Puis je demander des dommages et intérêts pour souffrance psychologique?
Vraiment ça me travail depuis qu'elle a eu le titre de séjour elle a voyagé avec l'enfant en me.disant qu'elle revient dans 3mois cela fait plus de deux mois que j'y pense

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Bonjour,

En cas de doute fondé, vous pouvez tout à fait contester votre paternité en justice. Il y a une distinction à faire en revanche s'il y a ou non possession d'état en plus du titre.
Concrètement, la possession d'état signifie que votre relation avec cet enfant un identique à celle d'un père avec son enfant tant au regard de la société qu'au sein de vos famille, dans la vie quotidienne.
Si tel est le cas, vous avez 5 ans pour contester votre paternité. En revanche, en présence d'un titre et d'une possession d'état, au delà des 5 ans de l'enfant, nul ne peut contester le lien de filiation.

Concernant la nationalité de votre enfant, en cas d'annulation de la filiation paternelle, le procureur pourra engager une action en négation de la nationalité française. En revanche, en ce qui concerne le titre de séjour de la mère, cela dépend du motif pour lequel il lui a été délivré, je ne peux vous éclairer plus sur ce point.

Enfin, il vous sera possible, si votre lien de filiation est détruit, de solliciter le remboursement des sommes versées pour l'entretien et l'éducation de l'enfant.

Vous faites état d'une souffrance psychologique, sachez que même si cet enfant n'est pas biologiquement le votre, vous n'êtes pas contraint de contester votre lien de filiation. Sur ce fondement, la demande de dommages et intérêts sera plus difficilement accessible.

En espérant avoir répondu à vos questions.

Bien cordialement.

il y a 8 ans

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yougou

Merci maître,
Je pense que je vais faire la demande de test adn,vous m'avez bien dit j'ai 5 ans pour le faire,je vais le faire,
Concernant la mère je suis sûre qu'elle a eu le titre de sejour en etant mère d'un enfant francais,Elle me disait toujours qu'elle n'aime pas vivre ici,c'est juste quand elle a eu le titre de sejour et qu'elle ma dit qu'elle voyage pour montrer l'enfant a ces parents et revenir dans 3mois,je me suis demander pourquoi 3mois!!!je suis aller chez son amie qui l'heberge qui ma dit qu'elle a eu in titre de sejour de trois mois Grace a l'enfant qu'elle va venir pour renouveller sinon qu'elle venait avec un visa long sejour.qu'elle ne pouvait pas rester plus de trois mois ici
Donc je crois que l'enfant n'est pas de mois.
Je vais pas demander des dommages mais je veux que si l'enfant n'est pas de moi qu'il Perd sa nationalité et la mère aussi qu'elle,perd son titre de sejour et soit ficher pour ne plus avoir de visa

il y a 8 ans

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