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Naturalisation
Sujet initié par sido94, il y a 8 ans - 22859 vues

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Bonjour,

J'ai trouvé dans Gallica(journal officie) prisonniers de la seconde guerre mondial le nom de mon Grand-père,puis j'ai cherché ace qu'il été naturalisé ou pas j'ai trouvé encore son nom avec le matricule dans gallica toujours Droit et naturalisation le numéros de décret et la date.
Question : ace que le numéros et la date de décret est pour ça naturalisation? si oui que ce je doit faire?

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83%de réponse
Rial said
Je cherche décret mon grand-père militaire français Rial said né le 06JUILLET 1909 à Courbet Algérie prisonnier de guerre mondiale 1939 1945 mort en prison ...décédé le 1aout 1941au cimenterie de onesse et lahaire Londes
Cordialement
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ALICE
Nom je cherche que le décret de naturalisation merci
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ALICE
Je visite mes demi 2et frères avec visa
Fab
Bonjour si vous cherchez avocat en algerie #Numéro de téléphone#
il y a 5 ans
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ALICE
NEZZAR MESSAOUD N EN 1908
ADJOU
ÉCRIVAIN ADJOU

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TELEPHONE ZÉRO SEPT QUATRE VINGT QUATORZE VINGT QUATRE SOIXANTE QUATORZE ZÉRO HUIT
il y a 5 ans
Alain
Bonjour
Je suis en France et vous ?
il y a 5 ans
Fab
Bonjour si vous cherchez avocat en algerie #Numéro de téléphone#
il y a 5 ans
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adjou
donne moi nom et prenom de grand pere
Alain
Bonjour Adjou
Mon grand père est Bouamama Mohamed Tirailleurs algériens ne le 06/11/1918 prisonnier plusieurs fois chez les Allemands.
Merci.
il y a 6 ans
mailys
bonjour svp si vous pouvez m aider a retrouver mon grand père ferroudj mohand
il y a 6 ans
adjou
TELEPHONE ADJOU ZÉRO SEPT QUATRE VINGT QUATORZE VINGT QUATRE SOIXANTE QUATORZE ZÉRO HUIT
il y a 6 ans
Alain
Bonjour Adjou
Vous en France?
il y a 6 ans
adjou
adjou en algerie
il y a 6 ans
Hamza750
Adjou svp tu peux m aidé je cherche le decret de mon père TOuimer Mohammed ben Ahmed née 09/02/1934 à sidi aissa merci
il y a 6 ans
Nounou
Svp esque tu peu me chercher le decret de mon grand pere bentabet dorbani ali nee le 16 02 1892 aoued zenati j'ai. Trouver son dans gallica dans un acte administratives.
il y a 6 ans
spring
bonjour si vous cherchez avocat en algerie zéro cinq après cinquante trois soixante un dix sept soixante treize
il y a 6 ans
Nounou
Le nom de mon grand pere est ecrit a gallica bnf. Dans un journal qui est ecri en aut de la page. Acte administrative esque ça. A relation avec ledecret de nturalisation svp aider moi iletait aoun ala mahkama de la justice de souk ahras il eu sa retraite en avril 1962
il y a 6 ans
adjou
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il y a 6 ans
adjou
ÉCRIVAIN ADJOU

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il y a 6 ans
Hamza750
Merci monsieur adjou
il y a 6 ans
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adjou
sido94 donne moi nom et prenom de ton grand pere
Mouna
Bonjour je peux vous donner le nom de mon grand-père Bouchelaghem mostefa est ce que ya décret ou pas svp né le 25/02/1944
il y a 4 ans
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adjou
salut
donne moi le nom et le prénom de ton grand père :,,,
brun
gourari maamar
30/10/1905 a tebessa
il y a 6 ans
adjou
Brun
j o 07 juin 1940 :::,,?????
il y a 6 ans
adjou
J O 19 NOVEMBRE 1948,,,,,,,,,,,,,,,,????
il y a 6 ans
brun
oui je les trouve moi aussi dans galicca....je sais comme faire les recherches.....je veux le décret de naturalisation c tt
il y a 6 ans
brun
adjou.......laisse moi ton telephone je vais t appeler
il y a 6 ans
adjou
#Numéro de téléphone# ADJOU
il y a 6 ans
adjou
ZÉRO SEPT QUATRE VINGT QUATORZE VINGT QUATRE SOIXANTE QUATORZE ZÉRO HUIT
il y a 6 ans
brun
merci....tu es en france???
il y a 6 ans
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kamel88
http://www.jetaide.com/forum-droit-immigration-naturalisation-334/recherche-gratuit-5686.php
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Monsieur,

Pour que vous puissiez prétendre à la nationalité française, il faut que l'un de vos parent soit français. Même si votre grand père était français, il faut prouver qu'il a conservé sa nationalité. Les habitants des communes des anciennes colonies françaises étaient des français mais suite à l'indépendance de leur pays, ils ont perdu la nationalité sauf ceux qui ont souscrit à une déclaration pour conserver la nationalité française.

Merci de préciser si j'ai répondu à votre question
bernard-debaisieux-avocat
Ou également ceux qui avaient un ancêtre qui relevait du statut civil de droit commun et qui n'ont pas perdu la nationalité française du fait de leur accession à la nationalité algérienne (art 32-1 du code civil).
Pourriez vous m'indiquer quel sont les références du décret que vous avez relevé ? existe-t-il une référence au senatus consulte du 14 juillet 1865
il y a 8 ans
Alain
Bonjours Maître Bernard,
Merci d'avoir me répondre.
Ma recherche c'étais dans GALLICA journal officiel rubrique: ace que mes encetres sont naturalisé?
j'ai Clické puis j'ai suivi la recherche j'ai tapé le non et prénom de mon Grand-père j'ai trouvé qu'il existe sur liste nominative des prisonniers de la second guerre mondial(Mai 1941) puis j'ai trouvé son nom aussi dans la rubrique"Droit et Naturalisation" de la date 2/4/1936 numéros de décret 3694.
Question : ace que le numéros est pour ça naturalisation?
Merci.
il y a 8 ans
Rimo
Bonjour , pourriez vous me dire comment avez vous trouver son décret ?
il y a 7 ans
Yaz
Bonjour , detenir un cnf en 1952 est -il une preuve d'un droit commun merci maitre.
il y a 6 ans
kamel88
salut Alain comment ta fait pour trouve les nom et prénom sur le site merci
il y a 6 ans
Rimo
bonjour, comment avez vous fait LA recherche.?
il y a 6 ans
Walid AB
Bonsoir maitre Bernard,
SVP , ma recherche consiste a mon grand père ne 26 juillet 1906 qui a eu la nationalité française par filiation et le problème que je trouve pas son décret pour poursuivre les démarches.merci.
il y a 6 ans
Bonjour
Bonjour maître Bernard, mon grand père paternel, était bech agha est nommée chevalier de la légion d'honneur dans le journal officiel de la République française, dates le lundi 02 et mardi 03 novembre 1936,il à 21 ans de service civil et militaire 4 compagne,est décède en 1961 en Algérie,es ce que j'ai le droit de obtenir la nationalité française.mes respect.
il y a 6 ans
Azer1234
Bonjour dans l'exemple de ( est ce que mes oncetres ont ils été naturalisé ) genea-logique.com l'exemple numeros 3 dis que si tu as trouvé le nom et le prenon de votre ancetre ce là veut dire que votre ancetre
à été naturalasé ou reantegré ou admis à la nationalité française et puise que j'ai trouvé le nom et le prenon de mon pére par la dite methode je vous demande de bien vouloir m'aider à savoir est ce que mon pére avait la nationalité française.
il y a 6 ans
kamel88
bonjour cher ami allez voir se groupe de facebook il vont vos aide a trouve les décret au les jugement
https://www.facebook.com/ et cherche Fils-dancien-combattant-
il y a 6 ans
adjou
bonjour
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vous pouvez contacter #Numéro de téléphone# écrivain ADJOU
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il y a 6 ans
Alain
Bonjour Adjou
C'est possible de m'envoyer les coordonnées Svp?
Merci.
il y a 6 ans
brun
salut......tu peux me donner les cordonnes ou le telephone ou ladresse ..merci
il y a 6 ans
chemene
bonjour si vous cherchez avocat en algérie zéro cinq après cinquante trois soixante un dix sept soixante treize
il y a 6 ans
Alain
Bonjour
Je suis en France.
Cordialement.
il y a 6 ans
adjou
#Adresse email#
il y a 6 ans
Hamza750
Adjou svp aide moi svo je cherche le decret ou jugment de mon père TOuimer Mohammed née 09.02.1934 à sidi aissa merci
il y a 6 ans
archive
Vous avez la possibilité de trouver le décret de naturalisation ( entre 1883 et 1920 EN ALGÉRIE) :https://payhip.com/b/pi4I
il y a 4 ans
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